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88 résultats pour « Blandine PALISSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

661ebd95a0f635033634be6a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière.

Source officielle

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TJ

1ère Chambre Cab1

67eed449b848dd6814c5ed7c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

avec l’accord des parties, les avocats avisés ne s’y étant pas opposés, a présenté son rapport à l’audience avant les plaidoiries et en a rendu compte au Tribunal dans son délibéré, et BERGER-GENTIL Blandine

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a42a97cdc6046d4722c6da

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

PORTELLI, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e2f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de la SELEURL Chloé BLANDIN AVOCAT, avocat au barreau de NANCY - (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/1231 du 03/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e858

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 06 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700102b8daa57c7f667af6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffière lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e2c0cdc6046d470533d9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf4169cdc6046d477f379c

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

PORTELLI, Juges, assistés de Mme Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb6

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 27 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 19 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0e60c25a97f0381f55ac

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

demeurant [Adresse 1] Madame [Y] [V] demeurant [Adresse 6] Monsieur [S] [K] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 2](Tunisie) demeurant [Adresse 4] représentés et assistés par Me Blandine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11407

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

le mois de janvier 2013 ; elle fait valoir avoir été affectée sur le site S... à compter du mois de mars 2013, et ne conteste pas n'avoir alors maintenu qu'une activité réduite sur celui de Sainte-Blandine

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05eef56904f13d44d73

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Frédéric BLANC, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 23 juin 2022, Blandine FRESSARD, Présidente chargée du rapport, assistée de Mme Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6274bcab2799a9057d5dd0f8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[F] [O] occupait le poste de boulanger, statut cadre, classification cadre l de la convention collective de la boulangerie pâtisserie (entreprises artisanales).

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

670577131296b51ba2b263ea

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[W] [X] (Me Céline SOLER) DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca70cb8dca058e3e7be0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

indéterminée à temps partiel en date du 15 mai 2017, Mme [U] [A] a été embauchée par la SARL Bec Rives en qualité de vendeuse coefficient 155 de la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6627f7d142439575e2f771bd

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

670819d789f19e8c50f8bfbe

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa2224a34ad1000858185d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

RCS de LIBOURNE sous le n°538 266 453 dont le siège social est[Adresse 4]o à [Localité 5] pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Blandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94946

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Représenté par Me Blandine Verger, avocat au barreau de Paris, toque : C1989 SAS ADV -l'immobilière ADV agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [...]

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66158320db5098996d5a43eb

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

Source officielle