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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
64b0ec3dcc47fa05db2fc53e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[D] [Z] [7] S.A.S. [8] Copie exécutoire à : Me Noémie LE BOUARD Me Sandrine BOULFROY [7] Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6628a17bb2cb67000826a5df
23 avril 2024
23 avril 2024
son Président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20230201 Intimée
Source officielle8ème chambre
62736a43a58162057dac66b0
4 mai 2022
4 mai 2022
Services, Boccard SA, Meura et 2C 2I, en leur pièce 44, intitulée 'griefs des sociétés Boccard Services, Boccard SA, Meura et 2C 2I' ; Dire si, à son avis, ces griefs sont fondés en en expliquant les
Source officielle3ème Chambre Commerciale
679089a2a212a19f662df6b2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BOCCARD C/ S.C.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f61abb275d83183a3c43
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Cet arrêt a été signifié à la société Dream on Board le 14 mars 2022.
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca7ca9bf263790309fd
6 juillet 2022
6 juillet 2022
En appel, l'AFUL justifie de la propriété des intimés par la production d'une matrice cadastrale mais n'étaye pas davantage qu'en première instance sa demande de condamnation solidaire.
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68b46b85edc07d34541a
2 avril 2025
2 avril 2025
KALIDEA Représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 113 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10208
23 septembre 2020
23 septembre 2020
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 SEPTEMBRE 2020 La société Bongard-Bazot
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f77
20 avril 2004
20 avril 2004
Ayant relevé appel de cette ordonnance de référé le 18 décembre 2002, la Société MSC demande à la Cour d'ordonner la restitution des pièces saisies par Me BONNAND huissier de justice lors de la saisie
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb0
24 juin 2011
24 juin 2011
G : 10/ 01237 COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 24 Juin 2011 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 15 janvier 2010 RG : 2006j3325 ch no SA BOCCARD SOCIETE BOCCARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891be
6 février 2007
6 février 2007
BOCCARD AUVERGNE, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée du 22 décembre 1999. Il a été nommé responsable de l'agence située à CEBAZAT le 8 novembre 2002.
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9336d9e13277d6e389c
20 avril 2022
20 avril 2022
Sociétés de NICE sous le numéro 058 801 481, représentée par Monsieur [E] [X], Directeur Immobilier & Services, domicilié de droit audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Aurore BOYARD
Source officiellecomm
61372294cd580146773feb1b
9 janvier 1996
9 janvier 1996
Frédéric X..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Garage Giana, demeurant ..., 3 / Mme Martine Bonardi, agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c54895
5 mai 1965
5 mai 1965
DU JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES LE CONDAMNANT AU PAYEMENT DE 5760 FRANCS A LA SOCIETE BOTTARD A TITRE DE SOLDE DEBITEUR DE SON COMPTE DE REPRESENTANT, AU MOTIF QUE CETTE FORMALITE N'AURAIT PAS ETE
Source officielle4e chambre 2e section
653a071ad0451e8318d0eccb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 22/07602 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VSOC Audience dans le cadre de la mise en état de la 4e chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 24 Octobre 2023 Agnès BODARD-HERMANT
Source officielle4e chambre 2e section
653a071ad0451e8318d0eccd
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 23/01720 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VXRP Audience dans le cadre de la mise en état de la 4e chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 24 Octobre 2023 Agnès BODARD-HERMANT
Source officielleTARIFICATION
6700d6d9836fac7141b7e8b6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[H] [G] (CMI du 25.04.2023) Représentée par Me Chantal BONNARD, avocat au barreau de PARI, substituée à l'audience par Me AVISSE INTIMÉE [2] Représentée à l'audience par Mme [B] [J] munie d'un pouvoir
Source officielleChambre 3-3
653b554708c361831812f555
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de la SELARL BOYARD ET BACHELET, avocat au barreau de TOULON Assistée de Me Léa BACHELET, avocat au barreau de TOULON, plaidant, substituant Me Aurore BOYARD Appelante et défenderesse à l'incident
Source officielleChambre 3-3
653b554708c361831812f557
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de la SELARL BOYARD ET BACHELET, avocat au barreau de TOULON Assistée de Me Léa BACHELET, avocat au barreau de TOULON, plaidant, substituant Me Aurore BOYARD Appelante et défenderesse à l'incident
Source officielle4e ch. expropriations
653a0719d0451e8318d0ecc1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce désistement a été accepté par l'intimé via ses conclusions transmises par RPVA le 26 mai 2023.
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