. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, dans la nuit du 14 au 15 août 2014, à Nantes, deux véhicules, respectivement de marque Renault

Jean-Marc XT..., 57 / de Mme Brigitte XU..., 58 / de M. Michel XV... , 59 / de M. Gabriel YY..., 60 / de Mme Sylviane YZ..., 61 / de M. XC... Servais, 62 / de M.

(Renault Clio), de Mme Martine K...(Peugeot 308), de Mme Nathalie O...(Citroën C3), de M. Bernard P...et de la société Vin Malin (véhicule semi-remorque Scannia), de M. Jean Sébastien Q...

(chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant à la société Pépinières Renault, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1].

X...qui, dès son audition, affirmait que le conducteur du véhicule Renault n'avait aucune part de responsabilité dans l'accident ; qu'en revanche, Mme Z...

Frédéric Chevaleyre, 82 / de Mme Brigitte Artault, 83 / de M. Alain Briand, 84 / de M. Patrick Charruyer, 85 / de M. Jean Leblond, 86 / de M. Georges Lacoutablaise, 87 / de M.

de travail de plus de huit jours et de l'avoir condamnée, en répression, à une peine de trois mois d'emprisonnement ; "aux motifs propres que le 3 mars 1998 vers 14 heures 45, les gendarmes de la brigade

dans la durée de ces deux mesures, ce qui est loin de faire grief au mis en examen ; qu'en l'espèce, Laaziz X... a été placé en garde à vue le 9 juillet 2003 à 22 heures 20, par les policiers de la brigade

(Finistère), 2°) Mme Brigitte Z... épouse SIMONNET, demeurant ...

nommer D... et disant appartenir à une société Mori s'est présenté pour un chargement de marchandises et est ressorti du site à 13h11, correspondant à quelques minutes près à l'horaire de sortie du Renault

N° 15/04572 AFFAIRE : [K] [X] C/ SAS RENAULT ...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 JUIN 2011 N°2011/ Rôle N° 09/23462 [T] [X] C/ SAS RENAULT TRUCKS

X..., ancien chef de groupe à la brigade financière de la police judiciaire de Versailles, a \ été engagé en qualité d'attaché à la direction de la protection du groupe (DPG) RENAULT selon contrat de travail

Madame Brigitte Y... épouse I... ...

Non comparant ni représenté, D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre, Madame Brigitte

DBX2-W-B7I-KNSE AFFAIRE APPELEE à l’audience du 2 juillet 2024 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Caroline LOGEAIS-QUIBEL, Juge aux Affaires Familiales au Tribunal Judiciaire de NIMES, assistée de Brigitte

mise à disposition au Greffe le 06 Janvier 2025, DEMANDEUR Monsieur [B], [N] [F] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Brigitte

SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Février 2019 en audience publique devant la cour composée de : Mme Marie-Brigitte