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45 résultats pour « Céline RIFFET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0602DEC000074106

Admin. suprême

2 juin 2015

2 juin 2015

0.81pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s85226119 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt }   SECOND SECTION DECISION Application no. 741/06 Raif ÇETİN

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

METAMORPHOSE, RIFFET, Céline, LEMONNIER

SIREN 501747919GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

22/09/2021

Voir →

Ventes et cessions

RIFFET, CHABENAT, Céline, Patricia Chantal

SIREN 501747919GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

13/02/2008

Voir →

CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f958bb5afe5adfff28a44

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président ont entendu les représentants des parties en leurs dépôts de conclusions, assistées de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, en présence de Mme Céline

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-169015

Admin. suprême

9 novembre 2016

9 novembre 2016

19/09/2006 19/12/2006 23480/06 AKALIN 23/11/2010 23/02/2011 8076/08 AKAN ET ÇELİK 25/11/2014 25/11/2014 35561/06 AKPOLAT 08/01/2009 08/04/2009 6178/04 AKYAZ 07/07/2009 07/10/2009 23438/02 AKYOL 20/09/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Les bandits prenaient la fuite à bord du véhicule dérobé la nuit précédente à Celine P..., sans savoir que la caisse était vide.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d3f

Appel

2 avril 2021

2 avril 2021

RCS de Nanterre sous le numéro 542 110 291, [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Me Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT de la SELAS LPA-CGR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0238 substituée par Me Céline

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-169016

Admin. suprême

9 novembre 2016

9 novembre 2016

19/09/2006 19/12/2006 23480/06 AKALIN 23/11/2010 23/02/2011 8076/08 AKAN AND ÇELİK 25/11/2014 25/11/2014 35561/06 AKPOLAT 08/01/2009 08/04/2009 6178/04 AKYAZ 07/07/2009 07/10/2009 23438/02 AKYOL 20/09

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

680b1a6c2364a383b77475f6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

l'Oise (EPFLO) pris en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Julie Ribet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb1f6ccd2cc0b43311ea77

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 450 937 149 0034 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Céline

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2102469_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 avril 2021 et 27 janvier 2022, Mme D C, représentée par le cabinet Gérard Ribet, doit être regardée comme demandant au tribunal

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

65a03e21ea2f9efae430cefb

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

au 5 décembre 2023, le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 25 Mai 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 10 Octobre 2023 devant : Célia

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65b0b8fc8d0ccf000877e415

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ROCHAS de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Mathieu SPINAZZE, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Marie-charlotte RIVET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa157f38d6b27c27623

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Céline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163ba388e414054bb412224

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

Cour : jugement rendu le 10 Juin 2008 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL section encadrement RG n° 07/01447 APPELANT 1° - Monsieur [T] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66960d0953a3547449c2416f

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La SELARL Espace Juridiques Notaires ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 4] représentés par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Julie Ribet

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2658231-2891334

Admin. suprême

6 mars 2009

6 mars 2009

Turquie (n os 71912/01, 26968/02 et 36397/03) Les requérants, Rifat Böke et Halil Kandemir, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1969 et 1979. Ils résident à Izmir (Turquie).

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

633fc2f4e633183e2ee1796b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 30 juin 2022 tenue par Céline Miller magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seule les plaidoiries, les conseils des

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032de62624b5252a0fbc6f9

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

gérant [Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 432.512.945 Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par Me Céline

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0123JUD001518505

Admin. suprême

23 janvier 2018

23 janvier 2018

In the case of İzzet Çelik v.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

678026029c3ba90f51dc36a7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JOLY, Premier Vice-Président Adjoint Monsieur LE FRIANT, Vice-Président Madame CELIER-DENNERY, Vice-Présidente GREFFIER : Madame LOPES DOS SANTOS * * * * * * EXPOSE DU LITIGE Par acte sous signature

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6871efb757f38d6b27c2773b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Julie Ribet

Source officielle