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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
9 novembre 2004
33510 Andernos-les-Bains, 26 / Mme Marie-Chantal Degrange, demeurant 142, chemin de l'Observatoire, Le Mirador, 73100 Tresserve, 27 / Mme Corinne Fradin, épouse Delaume, demeurant 2, rue Sainte-Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa457f38d6b27c2764b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GIRARD-ALEXANDRE,conseillère, chargée du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65336b10bb40ec8318f31d68
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Claude CRETON, président de chambre Mme Corinne JACQUEMIN-LAGACHE, conseillère Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4ff
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932e1
24 mai 2016
24 mai 2016
(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE : EURL EURO BETON 4 Chemin Maurice Manglou ZAC La Mare 97438 STE MARIE Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67134bf7208351cec6586649
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GIRARD- ALEXANDRE, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère, dans les conditions prévues par l'article 804 du code
Source officielle19e chambre
603303925e36eb7620ccba21
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Ces incidents à répétition ont très certainement terni l'image de mon cabinet auprès des tiers, à commencer par mes clients.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabb7603bf88a1884713
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Y] [E] à son encontre, sa demande de dommages et intérêts sera donc rejetée. A l'appui de sa demande, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f9
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
678b43bac6ad78dd9cf0d516
17 janvier 2025
17 janvier 2025
GIRARD-ALEXANDRE, conseillère,chargée du rapport.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca17cb8dca058e3e7aae
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[J] et Mme [P] ont fait réalisé des travaux de construction d'une extension de l'immeuble situé 29, rue Alfred Giard à Valenciennes en 2006, 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4ac
26 juin 2008
26 juin 2008
PAYSAGE PROVENCE CÔTE D'AZUR-PPCA- dont le siège est Avenue De Lattre de Tassigny-83100 TOULON CEDEX représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Christian GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f8
2 février 2011
2 février 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00733
24 mai 2018
24 mai 2018
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162fdea3ebbdffcbea6aa08
20 mars 2012
20 mars 2012
de Me Virginie MONTEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0071 INTIMÉE SAS HÔPITAL [5] anciennement dénommée [5] Clinique Hôpital [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Bénédicte GIARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f31b26a7d96977b63a
25 août 2023
25 août 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, président de chambre Corinne JACQUEMIN, conseillère Catherine
Source officielle15e Chambre A
6036a649b7bea047efd1b1ad
18 septembre 2015
18 septembre 2015
CIZERON, avocat au barreau de VERSAILLES, substituée par Me Marion GIRARD, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEE CAISSEREGIONALEDE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE poursuites
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
678b43bac6ad78dd9cf0d514
17 janvier 2025
17 janvier 2025
de chambre, Catherine GIRARD-ALEXANDRE , conseillère Claude CRETON, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6036468e70da42a824d380ba
18 novembre 2015
18 novembre 2015
(38) comparante en personne, assistée de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEE Association SUP BIOTECH [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Patricia GIRAUD
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
6876c365e74401da7f360b33
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY La CLINIQUE HERBERT, Etablissement de santé privé dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Me Alexandra KAHN, avocat
Source officiellePage 2 sur 5