Juridiction
Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-3
69d2738acdc6046d4734384e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Christophe Excoffier, M. Pascal Allard et M. Pierre Bosche. Délibéré le 24 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b034cdc6046d47d462c6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
CHRISTOPHE DUMAS ABSENT COMPOSITION DU TRIBUNAL A L'AUDIENCE ET LORS DU DELIBERE : PRESIDENT: M. LEVERRIER Jean-Marc JUGES : Mme JOUIS Claudye : M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202825_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2023, la SELARL EB Archi, représentée par la SCP Levy Balzarini Sagnes Serre Lefebvre, demande au juge des référés d'étendre l'expertise à la SCP Gravelier/Fourcadier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c238c0355000835f6c8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SPIROMATIC, Représentés par Me Marinka SCHILLINGS de la SELARL AMSTEL & SEINE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE,
Source officielle9ème chambre 3ème section
6610419ac9ea95b316fe1ce9
5 avril 2024
5 avril 2024
PROTOCOLE D’ACCORD rendue le 05 Avril 2024 DEMANDERESSE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 4] ET D’ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bernard-Claude LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd2
28 octobre 2003
28 octobre 2003
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE C/ S.C.P. B/F/B.
Source officielleCharges de copropriété
65cfb67da47d1f8c9dd70777
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[J] [X] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Christophe BELLOC - #W0015 représenté par Me Bernard-claude LEFEBVRE - #R0031 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Julien FEVRIER, Juge, Assisté de Line-Joyce
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fde69eeab8017431fdd94b9
29 juin 2018
29 juin 2018
- signé par Mme Dominique DOS REIS, Présidente, et par Christophe DECAIX, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b3fe7ffc2c8318ee00c1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère
Source officielleOrdonnance sur requête
69df2704cdc6046d47486775
14 avril 2026
14 avril 2026
Ordonnance sur requête : N° RG 26/04436 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPXZV devant la Chambre 1-9 Ordonnance N° 2026/ 052 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Sandrine LEFEBVRE
Source officielle1ère chambre civile B
69f43ea7cdc6046d472e3343
30 avril 2026
30 avril 2026
DEGACHE de la SELARL DEGACHE CHRISTOPHE AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE - APPELANTS Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] sis [Adresse 3] représenté par son Syndic en exercice ADSG sis
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225c
9 avril 2015
9 avril 2015
de l'Association LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SCI J.
Source officielleDeuxième chambre
6a0b69e6cdc6046d471db9f5
5 mai 2026
5 mai 2026
Christophe DE VEYRAC, M. Bernard CHAFFIOTTE, M. Nicolas DUAULT et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b15
31 mars 2017
31 mars 2017
Représenté par Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 SNC DU REVEILLON No SIRET : 495 113 326 ayant son siège au 105 rue du Théâtre -
Source officielleChambre sociale 4-1
69fd6e5ecdc6046d4701bcc6
7 mai 2026
7 mai 2026
parties suivantes : La S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782f88121050008662e1b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[O] [I] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92110
5 mars 2015
5 mars 2015
.-75018 PARIS/ france Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Emmanuelle LEFEVRE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7a
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-75009 Paris Représenté et assisté sur l'audience par Me Guillaume LEFÈVRE de la SELARL Lefèvre, société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : B1085 Mademoiselle Gaelle Y... née le 12 mars
Source officielleChambre 03 cab 02
698419ffcdc6046d47f61396
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° Portalis DBZS-W-B7I-YVVR DEMANDEUR : Madame [H] [P] épouse [U] [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4], née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 8] (NORD) représentée par Me Nora MISSAOUI-LEFEBVRE
Source officielleChambre sociale 4-1
69eaf990cdc6046d4756a27f
23 avril 2026
23 avril 2026
parties suivantes : S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Christophe
Source officiellePage 2 sur 32