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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7cd
22 février 2011
, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la
civ2
6137245fcd58014677414f4c
22 septembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Flach Film s'est
6253cb50bd3db21cbdd8d4ce
25 janvier 2011
, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la cour
6253cb51bd3db21cbdd8d4dc
6253cb72bd3db21cbdd8d7da
6253cb71bd3db21cbdd8d7c8
Chambre sociale
6622097b9ce14200083899e9
18 avril 2024
progiciel damage, - du 22 mai 2018 au 10 juin 2018 en qualité de pisteur et coordinateur progiciel damage, - du 25 juin 2018 au 07 octobre 2018 en qualité de pisteur et coordinateur progiciel damage
7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:459678.20220503
3 mai 2022
Sur l'exception de non-lieu soulevée par la société Les Copines : 3.
cr
6079a8829ba5988459c4db0e
16 mars 1964
A CAVAILLON; QUE LA FEUILLE DE ROUTE ETABLISSAIT QUE L'AFFRETEUR ETAIT LA -SOCIETE COOPERATIVE LA FLECHE CAVAILLONNAISE-, DONT LE PRESIDENT ETAIT X...
civ1
60794cff9ba5988459c47c54
19 février 2002
Attendu que la société Dune a été contactée par Mme Coline X..., auteur du film " Trois hommes et un couffin " pour produire des épisodes télévisés qui en constitueraient la suite ; que la société Flach
Juge des référés
ORCA_25NT00551_20260330
30 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par un arrêt no 25NT00551 du 24 mars 2026, la cour administrative d’appel de Nantes a statué sur la requête présentée M. et Mme C..., représentés par Me Le Floch.
3ème Ch.section D
662015e3f05edb385fb2da69
16 avril 2024
copie Ministère public 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDERESSE : Madame [C] [Z] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1993 à [Localité 17] (MAROC) domiciliée chez Me Emilie FLOCH
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6253cb71bd3db21cbdd8d7c2
6253cb71bd3db21cbdd8d7c3
61372591cd5801467741ed85
30 septembre 2003
avec la grue était une nécessité imposée par la situation des travaux en zone urbaine, la marge de déplacement de la grue étant volontairement limitée pour respecter l'interdiction de passage de la flèche
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