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263 résultats pour « Corinne LE FLOCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7cd

Appel

22 février 2011

22 février 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la

Source officielle
CC

civ2

6137245fcd58014677414f4c

Cassation

22 septembre 2005

22 septembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Flach Film s'est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4ce

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4dc

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7da

Appel

22 février 2011

22 février 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c8

Appel

22 février 2011

22 février 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la

Source officielle
CA

Chambre sociale

6622097b9ce14200083899e9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

progiciel damage, - du 22 mai 2018 au 10 juin 2018 en qualité de pisteur et coordinateur progiciel damage, - du 25 juin 2018 au 07 octobre 2018 en qualité de pisteur et coordinateur progiciel damage

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:459678.20220503

Admin. suprême

3 mai 2022

3 mai 2022

Sur l'exception de non-lieu soulevée par la société Les Copines : 3.

Source officielle
CC

cr

6079a8829ba5988459c4db0e

Cassation

16 mars 1964

16 mars 1964

A CAVAILLON; QUE LA FEUILLE DE ROUTE ETABLISSAIT QUE L'AFFRETEUR ETAIT LA -SOCIETE COOPERATIVE LA FLECHE CAVAILLONNAISE-, DONT LE PRESIDENT ETAIT X...

Source officielle
CC

civ1

60794cff9ba5988459c47c54

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Attendu que la société Dune a été contactée par Mme Coline X..., auteur du film " Trois hommes et un couffin " pour produire des épisodes télévisés qui en constitueraient la suite ; que la société Flach

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00551_20260330

Admin. Appel

30 mars 2026

30 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par un arrêt no 25NT00551 du 24 mars 2026, la cour administrative d’appel de Nantes a statué sur la requête présentée M. et Mme C..., représentés par Me Le Floch.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

662015e3f05edb385fb2da69

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

copie Ministère public 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDERESSE : Madame [C] [Z] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1993 à [Localité 17] (MAROC) domiciliée chez Me Emilie FLOCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e3

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c2

Appel

22 février 2011

22 février 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c3

Appel

22 février 2011

22 février 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la

Source officielle
CC

cr

61372591cd5801467741ed85

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

avec la grue était une nécessité imposée par la situation des travaux en zone urbaine, la marge de déplacement de la grue étant volontairement limitée pour respecter l'interdiction de passage de la flèche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e4

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e5

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7d7

Appel

22 février 2011

22 février 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7ea

Appel

22 février 2011

22 février 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la

Source officielle

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