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590 résultats pour « Djerbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

67fd63ade85d0474bddb891f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

soutien de leurs demandes, elles font valoir qu'elles ont acheté des billets d'avion auprès de la compagnie aérienne TUNISAIR pour un voyage le 6 octobre 2022 au départ de Nice et à destination de Djerba

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2214890_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

, du 21 juin 2016 eu 20 octobre 2016 à l'hôtel Magic life Penelope Beach de Djerba puis en qualité de cuisinier en contrats à durée déterminée à quatre reprises en 2017 et 2018 à l'hôtel Yadis Djerba et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2602691_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

B..., représenté par Me Djebri, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008025907

Admin. suprême

10 avril 2002

10 avril 2002

Mouloud Djemli doit être reconduit ; 2°)' de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68e03c6474e929a9d8fceddb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] Ch4.3 JCP N° RG 25/01515 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MKSC Copie exécutoire délivrée le : 02 Octobre 2025 à :Maître Mohamed DJERBI et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930be

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

né le 21 Février 1978 à DJERBA (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé, par télécopie, le 23 mars 2016 à 10 heures 16 par Kamel X....

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2300676_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

D A E A C, représenté par Me Moussavou-Djembi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 septembre 2022 par laquelle la commission de médiation du département d'Indre-et-Loire a rejeté sa

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249845

Admin. suprême

26 mars 2026

26 mars 2026

:0.75pt solid #949494; padding:1.4pt 5.03pt; vertical-align:top } Published on 13 April 2026   FIRST SECTION Applications nos. 9127/25 and 14517/25 Miroslavs MITROFANOVS against Latvia and Inna DJERI

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

697c1952cdc6046d4730c977

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale BOISSON, Greffière, Vu l'instance, Entre : Monsieur [U] [E] né le 05 Décembre 1980 à DJERBA

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501273_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

C dans le système d'information Schengen ; - les observations de Me Moussavou-Djembi, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2310342_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

A se disant Djellai.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204103_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Par une requête, enregistrée sous le n° 2204103 le 4 août 2022, Mme A B, représentée par Me Moussavou-Djembi, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 1er juin 2022 par laquelle

Source officielle
CC

cr

613725cdcd58014677420a09

Cassation

5 août 1998

5 août 1998

seuls des documents épars dont certains apparaissent être la copie des documents examinés par le vérificateur ou de ceux-ci saisis le 27 juillet 1993, ont été retrouvés ; qu'au surplus, Jean C... et Djoubi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92eec

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Djabi, a, dès le début de la procédure pu indiquer qu'il ne lisait pas le français.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2411032_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2024, et d'un mémoire complémentaire, présentés par Me Djebri le 10 juin 2024, M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2411053_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2024, et deux mémoires complémentaires, présentés par Me Djebri, enregistrés le 10 juin 2024, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300876

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

K... a pu se plaindre de prétendus concerts de djembé, que les exposantes niaient avoir organisés, et du niveau par lui jugé trop élevé de la musique d'ambiance diffusée dans le bar restaurant, aucune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2208424_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

D A, représenté par Me Djebri demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision en date du 30 juin

Source officielle
CC

civ1

60794bea9ba5988459c443c6

Cassation

29 mai 1980

29 mai 1980

EFFECTUAIENT UN TRAJET PAR LA ROUTE, A L'INITIATIVE DE LA SOCIETE SITI TOUR, CORRESPONDANT SUR PLACE DE L'AGENCE TUNISIE CONTACT, QUI AVAIT FAIT APPEL A UN CHAUFFEUR DE LA SOCIETE DJERBA TOURISME, POUR

Source officielle
CC

civ3

613721a0cd580146773f55d9

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

X..., né le 23 juillet 1956 à Djerba (Tunisie), de nationalité tunisienne, demeurant ...

Source officielle

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