, du 21 juin 2016 eu 20 octobre 2016 à l'hôtel Magic life Penelope Beach de Djerba puis en qualité de cuisinier en contrats à durée déterminée à quatre reprises en 2017 et 2018 à l'hôtel Yadis Djerba et

B..., représenté par Me Djebri, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision

Mouloud Djemli doit être reconduit ; 2°)' de rejeter la demande présentée par M.

né le 21 Février 1978 à DJERBA (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé, par télécopie, le 23 mars 2016 à 10 heures 16 par Kamel X....

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] Ch4.3 JCP N° RG 25/01515 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MKSC Copie exécutoire délivrée le : 02 Octobre 2025 à :Maître Mohamed DJERBI et M.

D A E A C, représenté par Me Moussavou-Djembi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 septembre 2022 par laquelle la commission de médiation du département d'Indre-et-Loire a rejeté sa

:0.75pt solid #949494; padding:1.4pt 5.03pt; vertical-align:top } Published on 13 April 2026   FIRST SECTION Applications nos. 9127/25 and 14517/25 Miroslavs MITROFANOVS against Latvia and Inna DJERI

seuls des documents épars dont certains apparaissent être la copie des documents examinés par le vérificateur ou de ceux-ci saisis le 27 juillet 1993, ont été retrouvés ; qu'au surplus, Jean C... et Djoubi

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale BOISSON, Greffière, Vu l'instance, Entre : Monsieur [U] [E] né le 05 Décembre 1980 à DJERBA

C dans le système d'information Schengen ; - les observations de Me Moussavou-Djembi, représentant M.

A se disant Djellai.

Par une requête, enregistrée sous le n° 2204103 le 4 août 2022, Mme A B, représentée par Me Moussavou-Djembi, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 1er juin 2022 par laquelle

K... a pu se plaindre de prétendus concerts de djembé, que les exposantes niaient avoir organisés, et du niveau par lui jugé trop élevé de la musique d'ambiance diffusée dans le bar restaurant, aucune

Djabi, a, dès le début de la procédure pu indiquer qu'il ne lisait pas le français.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2024, et d'un mémoire complémentaire, présentés par Me Djebri le 10 juin 2024, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2024, et deux mémoires complémentaires, présentés par Me Djebri, enregistrés le 10 juin 2024, M.

D A, représenté par Me Djebri demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision en date du 30 juin

B A, représenté par Me Djebli, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 16 juin 2025 par

EFFECTUAIENT UN TRAJET PAR LA ROUTE, A L'INITIATIVE DE LA SOCIETE SITI TOUR, CORRESPONDANT SUR PLACE DE L'AGENCE TUNISIE CONTACT, QUI AVAIT FAIT APPEL A UN CHAUFFEUR DE LA SOCIETE DJERBA TOURISME, POUR

X..., né le 23 juillet 1956 à Djerba (Tunisie), de nationalité tunisienne, demeurant ...