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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
68ef2c22796eb4b748562941
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, conseiller en remplacement Mme Françoise FILLIOUX, présidente de chambre, empêchée et par Mme Estelle DOUBEY, greffier.
Source officielleChambre 02
69f599b3cdc6046d474c7a88
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Me Valérie MENARD [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDEUR SNC TOFANY enseigne [Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 5] comparant par Me [Z] [X] CHOULI [Adresse 6] [Localité 4] [Adresse 7] et par Me Jerôme DOULET
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2404760_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 septembre 2024 à 9 H 30 : - le rapport de M.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66feeb10172da17169eabdb9
2 octobre 2024
2 octobre 2024
copie exécutoire à Me Emmanuel BONNEMAIN Me Serge DREVET 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Emmanuel BONNEMAIN Me Serge DREVET FAITS, PROCEDURE
Source officielle5e chambre civile
65a7806d8121050008662cfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
barreau de BEZIERS, avocat postulant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/009631 du 13/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) assistée de Me Emmauelle
Source officielle5e chambre civile
68ef2c22796eb4b74856293b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON Greffier lors du prononcé : Madame Estelle DOUBEY ARRET : - contradictoire ;
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellechambre 1-9
6a0e7e0acdc6046d47626c69
16 avril 2026
16 avril 2026
Philippe Douchet, président, M. Emmanuel Ramé et M. Frédéric Claux, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielle1ère Chambre civile
67ef71558d5c08d4a262e524
3 avril 2025
3 avril 2025
[P] [V] et la SCP Nathalie Boivin, Emmanuelle Paquet, Notaires à verser à Mme et M.
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b0f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66903660766d1156dbbfe7dd
8 juillet 2024
8 juillet 2024
L’expert amiable a relevé un taux d’humidité à saturation sur le mur en pierres en partie basse, derrière les doublages.
Source officiellechambre 1-9
6a0e582ccdc6046d47601abf
16 avril 2026
16 avril 2026
Philippe Douchet, président, M. Emmanuel Ramé et M. Frédéric Claux, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb234f3fe424b7f4995d68
4 avril 2019
4 avril 2019
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 mars 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle Lebée, présidente, et M.
Source officielle5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b610
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Selon les consorts [T], la victime n'avait pas vu le clignotant en raison de sa défectuosité et a donc légitimement cru pouvoir doubler par la gauche.
Source officielle5e chambre civile
6979dee6cdc6046d47f64a4c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. André LIEGEON, Président de chambre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb23503fe424b7f4995d69
4 avril 2019
4 avril 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M. Gilles Malfre, conseiller M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6350e4f842150aadff23dc12
19 octobre 2022
19 octobre 2022
PROVENCE sous le numéro 452 174 435 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2202780_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
La présente requête constitue un doublon avec la requête n° 2200604 enregistrée le 1er février 2022 qui est en cours d'instruction.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f24
16 février 2016
16 février 2016
Emmanuel B..., gérant de la société FECY-YCE, Mme Lydia X..., Mme Julie E... également salariée de TDM, et la société TEXAR Bulgarie, notamment en la personne de Mme F....
Source officiellecr
613726a6cd58014677427651
10 mai 2007
10 mai 2007
Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 1er juin 2006 qui, pour complicité d'abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec
Source officiellePage 2 sur 26