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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
65c3d965c432ce7d11a6eded
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [S] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/09453
PCP JTJ proxi fond
67f6bbd4a9d5adc26061f332
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [S] [G] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Eric AUDINEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
65c3d938c432ce7d11a6c8af
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [O] [D] Monsieur [U] [D] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
65c3d94cc432ce7d11a6caa0
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Z] [S] Monsieur [C] [S] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
65c3d960c432ce7d11a6df2f
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [C] [O] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/09447 -
65c3d9f0c432ce7d11a70190
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [R] [W] Madame [M] [V] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP
Pôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf000958899f
24 avril 2024
MAJ VISION, représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.C.P.
65c3d94dc432ce7d11a6cab9
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :SCI DE L’ANTOINE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Eric SIMONNET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°
CHAMBRE 09
69e37cb7cdc6046d47ae8507
17 avril 2026
Eric LE CUFFEC, Président(e), M. Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé.
67f6bbdaa9d5adc26061f41e
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Hosni MAATI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric LEVY Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/09056
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018004758
20 décembre 2006
Eric A et Mlle Corinne B ; Vu la requête sommaire, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 2 avril 2004, et le mémoire complémentaire, enregistré au secrétariat du contentieux
Cour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875a0
7 juin 2005
SOUDEIX (S.E.B.S.) c/ Monsieur Eric Y... S.A.R.L.
Juge des référés
ORCA_26LY00598_20260303
3 mars 2026
en raison de l’illégalité de l’arrêté portant transfert aux autorités allemandes ; – son droit à un recours effectif a été méconnu.
65b20ec8c4cf860008dff57c
24 janvier 2024
MITSUHOSHIMAE, représentée par Me Eric DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L. MOZART 2012, représentée par Me Eric DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L.
671c867fa2a1858e05800ccd
16 octobre 2024
GULLEBO representée par son gérant domicilié audit siège, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 22050693 ORDONNANCE DE
6253cb4cbd3db21cbdd8d44c
18 janvier 2011
Eric X.... * * * * Par conclusions du 30 septembre 2010, reprises à l'audience, M.
6528df8caaebb88318fda66c
11 octobre 2023
Représentée par son Gérant en exercice et tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité., représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241
6253c93abd3db21cbdd87a45
6 décembre 2005
de Maître MALLE Gérald, Avocat au Barreau de LILLE Monsieur Philippe X... demeurant 1 passage du Marchais 77630 MACHREIN représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Maître MALLE
6253ca92bd3db21cbdd8b68c
20 juin 2006
Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Maître Eric A... es qualités d'administrateur judiciaire puis de commissaire à l'exécution du plan de cession de la S.
6253c97abd3db21cbdd88720
. - B.P.247 - 62405 BETHUNE Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour aître Eric Z... es qualités d'administrateur judiciaire puis de commissaire à l'exécution du plan de cession de la
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