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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
6036ffc56537959a9ac22d63
26 juin 2015
26 juin 2015
[I] [H] Grosse délivrée le : à : -Me Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00212_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
B et le syndicat Sud-Solidaires Prévention et Sécurité Sûreté, représentés par Me Flageollet, concluent au rejet de la requête de la société Main Sécurité SAS et demandent à la Cour de mettre à sa charge
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6162b24b4abc2618d50e04d4
18 novembre 2010
18 novembre 2010
chance de réaliser une performance même moyenne au cours de ces deux premières années culturales que de la perte certaine d'un rendement moyen apprécié sur les bases proposées par Monsieur [S] [O] (Flageolets
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300915
1 juillet 2014
1 juillet 2014
(Flageolets : 351 ¿/ ha-Pois industrie 884 ¿/ ha et maïs grain 311 ¿/ ha-rapport page 14), doit être appréhendée dans le contexte qui apparaît le plus équivalent à celui qui est ci-dessus analysé, soit
Source officielleChambre 3-1
6788a3da05b7378c3f0c53b4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ARKEMA FRANCE SA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine DABOT RAMBOURG Me Claire FLAGEOLLET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en
Source officielle9e Chambre A
603726c7da81d201d10c8989
29 mai 2015
29 mai 2015
Grosse délivrée le : à : Me Julien DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS Me Cécile DEFAYE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jérôme TERTIAN, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Claire FLAGEOLLET
Source officielle9e Chambre A
603726c7da81d201d10c898b
29 mai 2015
29 mai 2015
/ [B] [K] SARL POLYURBAINE DERICHEBOURG Grosse délivrée le : à : Me Julien DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS Me Jérôme TERTIAN, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Claire FLAGEOLLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f1
29 janvier 2008
29 janvier 2008
.-12000 RODEZ représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de la SCP TERTIAN-BAGNOLI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-247381
4 novembre 2025
4 novembre 2025
The property was requisitioned in 1955 and until the early 1970s served as an administrative Government building, thereafter it was divided into seven separate units (a store and six flatlets) which were
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Claire FLAGEOLET, avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE
66964194f5112d8edd0591f1
12 juillet 2024
12 juillet 2024
recours: N° RG 18/05107 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VPAB AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Grégory MAZILLE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Claire FLAGEOLET
Source officielleChambre 4-8
602745016bc2181c37e20306
12 février 2021
12 février 2021
Compagnie d'assurances AREAS ASSURANCES CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Société TUNISIENNE DE NAVIGATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric MARCOUYEUX Me Claire FLAGEOLLET
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b1634bb9f94e984650cb1b
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Portalis DBW3-W-B7B-VJKT AFFAIRE : DEMANDERESSE Société INSIDE STAFFING Rue Florence Arthaud Zac cles 13450 GRANS représentée par Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON substitué par Me Claire FLAGEOLLET
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b1634eb9f94e984650cb5b
8 janvier 2024
8 janvier 2024
DBW3-W-B7B-VJJU AFFAIRE : DEMANDERESSE Société ADEQUAT 132 Avenue du Bouchaga Boualem 13300 SALON DE PROVENCE représentée par Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON substitué par Me Claire FLAGEOLLET
Source officielleChambre 4-3
652a30157ed1ea8318112391
13 octobre 2023
13 octobre 2023
175 RG 19/11648 N° Portalis DBVB-V-B7D-BET5O [T] [G] C/ SAS BEC CONSTRUCTION PROVENCE Copie exécutoire délivrée le 13 Octobre 2023 à : -Me Claire FLAGEOLLET
Source officielleChambre 4-2
63b91ab3b63d827c909cac10
6 janvier 2023
6 janvier 2023
/06853 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEFO5 [F] [C] C/ SCOP CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : 06 Janvier 2023 à : Me Claire FLAGEOLLET
Source officielle8ème chambre 3ème section
66104197c9ea95b316fe1c9e
5 avril 2024
5 avril 2024
Il ressort des pièces produites que le devis établi le 14 décembre 2020 par l'entreprise Flageolet, missionnée par le syndic, indique : « vous nous avez demandé d'étudier le remplacement de la fonte chez
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01308
6 avril 2016
6 avril 2016
tribunal a considéré qu'il n'y avait aucun risque de confusion visuelle entre la boîte Folies douces et le flacon [Q] ; qu'il sera seulement ajouté que la configuration tridimensionnelle à savoir un flaconnet
Source officielle8e Chambre A
6162a749f901d4f689722ec5
21 mars 2013
21 mars 2013
1] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués , plaidant par Me Claire FLAGEOLLET
Source officielleChambre 4-1
6364ba22e405357f749ea4a8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
N° RG 19/09341 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENAX [V] [F] C/ Association HOSPITALITE POUR LES FEMMES Copie exécutoire délivrée le : 21 OCTOBRE 2022 à : Me Claire FLAGEOLLET
Source officielleChambre 3-3
6364ba96e405357f749ea6d6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
OSPHAREA SOCIETE COOPERATIVE A FORME ANONYME Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Claire FLAGEOLLET Décision déférée à la Cour :
Source officiellePage 2 sur 3