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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL04865_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 mars 2023, 8 avril 2023 et 15 mai 2023, Mme B, représentée par Me Bonnet, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la commune de Florensac ;
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7f
24 octobre 2008
24 octobre 2008
BONEAT-HERSANT et le plafond de l'appartement de la société civile immobilière ACHACHE.
Source officiellesoc
613720c3cd580146773ee2f7
20 décembre 1988
20 décembre 1988
syndicat SYNAVIF-CFDT, dont le siège social est ... (9e), 6°/ Le syndicat SYNCERT-CGC, dont le siège social est ... (9e), 7°/ Le syndicat SNTCT, dont le siège social est ... (18e), 8°/ Madame Florence
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0b1
16 mars 1989
16 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Florence Z..., demeurant à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône
Source officielleciv2
6137219ecd580146773f5485
3 juillet 1991
3 juillet 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence X..., demeurant à Asnelles (Calvados), ..., en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe76
19 novembre 2012
19 novembre 2012
André ROGER, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielle1ere Chambre
6710aa50be64d7e510244f8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Mourad REKA la SARL BONNET
Source officielleciv2
61372275cd580146773fd447
16 mars 1995
16 mars 1995
Jean-Marc, Norbert A..., demeurant cité Floréal de Briant, bâtiment Alizé 3 à Fort-de-France (Martinique), 7 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbfd
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleciv2
61372104cd580146773f0488
8 juin 1989
8 juin 1989
Florence, demeurant "Beauregard", La Bazoche-Gouet (Eure et Loir) ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00780_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
2021 par lequel le maire de la commune du Mesnil-Saint-Denis ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de division en trois lots à bâtir du terrain cadastré section D n° 156 situé 12 avenue de Bonnelles
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01934_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Ginoux, pour la société Bonnevie
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27e3
7 juin 1990
7 juin 1990
Jean-Louis Z..., demeurant ... à Saint Florent sur Cher (Cher), 11°) Mme Marie-Solange A..., demeurant "Bois Vert" à Saint Florent sur Cher (Cher), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv2
613720f9cd580146773eff40
8 juin 1989
8 juin 1989
. ; 2°) Madame Florence Z... DE LA THEARDIERE épouse PARENT, demeurant à Larmor Plage (Morbihan) ... ; 3°) Madame Véronique Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85639
10 janvier 2001
10 janvier 2001
BONNET C..., Mme BOISSELET A..., qui en a délibéré conformément à la Loi. PRONONCE : A l'audience publique du 10 janvier 2001, l'arrêt a été prononcé par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00238
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Adret aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la Maison de retraite Alexis Bonnet-mutuelle Adret et la condamne à payer aux demanderesses la somme globale de
Source officielle2e chambre civile
631addedf575634f1371ecf6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
DUPONT DE NEMOURS INTERNATIONAL [Adresse 18] [Adresse 18] - SUISSE Représentant : Me Florent ESQUIROL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES S.C.I.
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eee6a
8 février 1989
8 février 1989
Jean-Marc, agissant en qualité de tuteur de la mineure Florence MOYON, défendeur à la cassation.
Source officiellesoc
61372126cd580146773f160c
4 janvier 1990
4 janvier 1990
représentant légal, Monsieur Y..., directeur, domicilié à Méru (Oise), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 30 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Beauvais, au profit de Madame Florence
Source officielleciv2
613721f1cd580146773f8ea1
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Philippe Y..., 2°/ Mme Florence X..., épouse Y..., demeurant tous deux ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section indemnisation des
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