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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6545ee294ac6088318da1185
3 novembre 2023
DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2023 APPELANTS : [J] [L] [Y] [F] né le 07 Novembre 1958 à ANNONAY (07100) La bellière 01330 VILLARS-LES-DOMBES représenté par Me Frédéric
Chambre Sociale-Section 3
696a3a15cdc6046d47863f28
15 janvier 2026
[L] atteste : « Au puits Wendel, nous n'avions pas de masque à poussières, aussi nous nous protégions avec un foulard.
CTX PROTECTION SOCIALE
68e9718c3ea43407b912553a
10 octobre 2025
12] ☎ [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [P] [I] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, représenté Rep/assistant : Maître Frédéric
CHAMBRE 2 SECTION 1
627218b1228a02057de67423
28 avril 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 130 rue Réaumur 75002 Paris représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai assistée par Me Frédéric
Chambre 4-6
62760c28593736057d78a8dc
6 mai 2022
N° 2022/ 153 Rôle N° RG 18/20048 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDQKL [K] [N] C/ SAS SUPRAMECA Copie exécutoire délivrée le :06/05/2022 à : Me Frédéric
6545ee034ac6088318da10ea
264 Rôle N° RG 19/19578 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFK3S [J] [I] C/ SAS FARLEDIS Copie exécutoire délivrée le :03/11/2023 à : Me Frédéric
PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3134125-3475948
17 mai 2010
L’unité du requérant fouilla six fermes dans le village.
Pôle 5 - Chambre 1
6285e1516a1876057df5d41e
18 mai 2022
Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 404 154 080 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric
Chbre Sociale Prud'Hommes
6358cd80c40aa805a7864b5a
25 octobre 2022
EPSILON, avocat au barreau D'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 20 Septembre 2022 par Monsieur Frédéric
Chambre Sociale
627f48cc551627057d32df16
13 mai 2022
COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 MAI 2022 N° 104 - 10 Pages APPELANTE : Madame [N] [J] 8 avenue de la Libération - 33138 LANTON Représentée par Me Frédéric
Ch. Sociale -Section A
67061e3cfde28ee42071116b
8 octobre 2024
Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Pierre DELAVENAY, président, Monsieur Frédéric
686c12d8dd7001754d61c3b9
4 juillet 2025
[M] - 1 ce à [11] - 1 ccc à Me [E] - 1 ccc au FIVA - 1 ccc au dossier JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDEUR: Monsieur [I] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Frédéric QUINQUIS
65b20e61c4cf860008dff548
24 janvier 2024
représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julien MALLET de la SELASU MVA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0905 Assistée de Me Frédéric
68e9718f3ea43407b91255ad
11] ☎ [XXXXXXXX01] ___________________________ Pôle social JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [H] [X] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, représenté Rep/assistant : Maître Frédéric
Pôle 6 - Chambre 5
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31 mars 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : G0836 substitué par Me Déborah WILLIG, avocat au barreau de PARIS, toque : G0836 INTIMEE FINANCIAL DYNAMICS [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Frédéric
Pôle 5 - Chambre 4
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19 octobre 2022
102 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L0018, avocat postulant, Assistée de Me Arnaud FRIEDERICH
7ème Ch Prud'homale
635237aa8c924eadffcc4a37
20 octobre 2022
Représentée par Me Géraldine MARION de la SELARL CABINET ADVIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : SA CREDIT MUTUEL ARKEA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédérick
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00119_20230628
28 juin 2023
C, - les conclusions de Mme Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Coquillon, représentant la CINOR, de Me Chanaron, représentant la société INCOM, de Me Fouillade, représentant
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