Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
67d51af92ecfdaf7720ec629
2 octobre 2024
2 octobre 2024
barreau de NANCY INTIME(S) : Madame [G] [U] Représentant : Me Christophe SGRO, avocat au barreau de NANCY Monsieur [P] [R] Représentant : Me Christophe SGRO, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis
Source officielle2ème Chambre
626b817bd1fb03057d9a51be
28 avril 2022
28 avril 2022
MARTIN, Président chargé du rapport et Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN,
Source officielle2ème Chambre
6789f56ab7cff8efb73576f1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Monsieur [X] [F], domicilié [Adresse 2] Non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2024, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis
Source officielleSurendettement
633bccc89be1eb3e2e926c72
3 octobre 2022
3 octobre 2022
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
Source officielleSurendettement
6438f2fba942a604f5e936c7
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère Madame Marie HIRIBARREN,
Source officielleSurendettement
696f45c0cdc6046d47f65c13
19 janvier 2026
19 janvier 2026
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis
Source officielleSurendettement
62d6496aaa6a2f06030d25f2
12 juillet 2022
12 juillet 2022
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
Source officielleSurendettement
62d6496caa6a2f06030d25f6
12 juillet 2022
12 juillet 2022
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946d4
13 août 2019
13 août 2019
Au cas présent, force est de constater que si en première page de l’arrêt, dans la rubrique composition de la cour lors des débats et du délibéré, sont indiqués : Monsieur Francis MARTIN, président de
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce7c9ea95b316fdf653
5 avril 2024
5 avril 2024
œuvre • Le cabinet d’architecture FRANCIS MARTIN & ASSOCIES, Architectes • La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, assureur du cabinet FRANCIS MARTIN & ASSOCIES • La société COFIPROM, associée de la
Source officielle2ème Chambre
68e5f1aac9f36f05b4431839
1 octobre 2025
1 octobre 2025
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) INTIME(S) : Etablissement Public MEURTHE-ET-MOSELLE HABITAT Représentant : Me Elyane POLESE-PERSON, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis
Source officielle2ème Chambre
68e5f1aac9f36f05b443183b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Représentant : Me Jean-luc TASSIGNY, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : Monsieur [D] [X] Représentant : Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis
Source officielle2ème Chambre
635236dd8c924eadffcc488c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
GUYOT de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Octobre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis
Source officielleSurendettement
63c649babe43307c9013b31c
16 janvier 2023
16 janvier 2023
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
Source officielleSurendettement
62d64968aa6a2f06030d25ec
12 juillet 2022
12 juillet 2022
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis
Source officielleSurendettement
689586355318a824d05b00ee
7 août 2025
7 août 2025
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis
Source officielleSurendettement
689586375318a824d05b00f0
7 août 2025
7 août 2025
s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne GIRARDOT, conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis
Source officiellePremière Présidence
65701f74604055831871b384
4 septembre 2023
4 septembre 2023
PAR CES MOTIFS Nous, Francis Martin, président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Nancy en date du 5 juillet 2023, Statuant publiquement par
Source officielle2ème Chambre
627df9000d41e0057d43e503
12 mai 2022
12 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, Président de chambre, Madame Nathalie BRETILLOT, Conseillère, Madame Catherine BUCHSER-MARTIN
Source officielle2ème Chambre
627df8f90d41e0057d43e4e2
12 mai 2022
12 mai 2022
MARTIN, Président chargé du rapport, et Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN,
Source officiellePage 2 sur 5043
MARTINIE, Francis
21/07/2026
Voir →
MARTINE, Francis, Fean, Samuel
23/06/2026
Voir →
MARTINEZ, Bastien, Antoine, Francis
04/06/2026
Voir →
SAINT MARTIN, Francis Joseph Laurent
29/05/2026
Voir →
MARTIN, Henri-Louis, Francis, Georges
26/05/2026
Voir →