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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JUGE STATUANT SEUL
DTA_2000210_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Par une requête enregistrée le 27 janvier 2020, la société civile immobilière Le Bois Gautier, représentée par Me Xueref, membre du cabinet Herpin Lefevre Xueref, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleVENTES
68f00088c07170de10e5d1ee
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Charlotte DE BOISLAVILLE, substituée par Me Mélanie SARAIVA, avocats au barreau de COMPIEGNE Expéditions délivrées le : à DE BOISLAVILLE, Me Christelle LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809f
1 février 2006
1 février 2006
Gaùtan A...
Source officiellesoc
613722e2cd58014677402c00
2 juillet 1997
2 juillet 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchisserie Lefevre, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleTrib. de Commerce
69c7f117cdc6046d474bf77a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
cause a été entendue à l'audience du 03 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Nathalie BARA, Président, - Madame Estelle BICH, Juge, - Monsieur Olivier ROUSSEY, Juge, assistés de : - Maître Gauthier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669aac5930bd4f0c3f6af288
19 juillet 2024
19 juillet 2024
N° RG 24/01358 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZK6J Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S.U. [6] CPAM DE L’ARDECHE la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleciv2
60794d2e9ba5988459c484f0
11 septembre 2003
11 septembre 2003
Gilles Gauthier, domicilié 680, route des Dolines, 06660 Valbonne, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Valorem, 27 / de la compagnie Axa corporate solution, anciennement la compagnie
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c39b65e642c58784fa
10 juillet 2024
10 juillet 2024
LEFEBVRE-DELETOILLE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66352960e4b5292aaa66246a
2 mai 2024
2 mai 2024
2024 Jérôme WITKOWSKI, président Miren-Amaya FABREGOULE DECHENAUX, assesseur collège employeur Claude NOEL, assesseur collège salarié Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Alice GAUTHÉ
Source officielle2ème chambre section A
6603c69f01e3cc0008b6f8a1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
le n° 22/00191 Madame [F] [W] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fca6da2b8ec6f5897d6d688
21 octobre 2020
21 octobre 2020
+Conquet, et ce, à effet du 26 mars 2015 et aux torts de la société Gautier+Conquet, CONDAMNE la société Gautier+Conquet à verser à Mme [G] [P] les sommes de : -8 000 euros à titre de dommages-intérêts
Source officielleCour d'Appel
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25 novembre 2016
25 novembre 2016
SELARL Gauthier & Sohm Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION INSTANCE ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2016 APPELANTE : d'un jugement rendu le 17 novembre 2015 par
Source officielleciv3
61372141cd580146773f2475
14 mars 1990
14 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Entreprise Jean LEFEBVRE, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000171_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Dias, rapporteur public, - les observations de Me Lefèvre, représentant l'association Patrimoine en Presqu'île, - les observations de Me Mocaer, représentant la commune de Guérande.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200252_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
enregistrée le 24 janvier 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 24 février 2023 et un mémoire déposé le 26 mai 2023, la société Centrale Photovoltaïque d'Avon-les-Roches, représentée par Me Gauthier
Source officielle1ère chambre
DTA_2003652_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
La procédure a été communiquée à la société Gauthier Jack Menuiserie et à la société SRS qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielleService des Référés
659f96423328fa00087a2542
10 janvier 2024
10 janvier 2024
JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES inscrite au RCS de Lyon sous le n° 487 541 609, prise en la personne de son représentant légal exerçant en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600333_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
B..., représenté par Me Gauthier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du préfet de la Seine-Saint-Denis du 21 janvier 2026 portant refus d’autorisation de travail ; 2°) d’enjoindre au
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9453b
29 mars 2019
29 mars 2019
L... a été embauché par la société Cartonnage Gaultier à compter du 1er septembre 1981 en qualité de conducteur découpe.
Source officielleciv3
61372138cd580146773f1ff1
4 avril 1990
4 avril 1990
(Bouches-du-Rhône), 5°/ de la Compagnie française d'assurances européennes ... (2ème), 6°/ de l'entreprise Jean LEFEBVRE, ...
Source officiellePage 2 sur 17