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197 résultats pour « Gioia »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0701DEC003360596

Admin. suprême

1 juillet 1998

1 juillet 1998

       Le 23 septembre 1985, la police de Gioia Tauro ouvrit une enquête à l'encontre du requérant pour tentative d'homicide.

Source officielle
CC

civ3

6137209dcd580146773ec710

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Gioia, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083cff89f19e8c50fbf4fd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Céline LESPERANCE de la SCP CBF, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B101 Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK de la SCP ECKERT - ROCHE - GIORIA

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63d37978d1bc2605de4b4620

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thimothée JOLY de la SCP PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [I] [U] né le 31 Décembre 1937 à GIOIA TAURO, demeurant

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68261-68729

Admin. suprême

22 juin 2000

22 juin 2000

  Borrillo ; Angelina Gioia; Ada Ascierto; Marotta; Marucci; Costantini; Manganiello; Falzarano; Del Grosso; Mascolo; Mirra; Cocca; Squillace; Iannotta; Cacciacarro; Maselli; Masuccio; Nicola Giorgio

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1201REP003360596

Admin. suprême

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Le requérant est un ressortissant italien né en 1962 et réside à Gioia Tauro (Reggio de Calabre). Il exerce la profession de commerçant.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d35f8fcdc6046d4746ba06

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Frédéric MERIOT et Mme Gioia VENTURINI juges. Délibéré le même jour par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68676be4fdaf41a8356be713

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JFAJ Association AGS CGEA DE [Localité 10] Copie délivrée ce jour à: -Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE V351 -Me Victor GIOIA, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d30e6acdc6046d4741456d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 juin 2025, en audience publique, devant Mme Gioia VENTURINI, juge chargé d'instruire l'affaire

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d3b60fcdc6046d474c455d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Guillaume MONTEUX et Mme Gioia VENTURINI, juges, assistés de M. Jérôme COUFFRANT greffier. La minute du jugement est signée par Mme Anne TAUBY présidente du délibéré et par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407860_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

B A, représenté par Me Gioia, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 4 juin

Source officielle
CA

12e chambre

60324b5a2b7d9981353fc780

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

Di Gioia & Cie (ci-après société RDG) est une société de courtage en assurance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d2b77ecdc6046d473b5490

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 juin 2025, en audience publique, devant Mme Gioia VENTURINI, juge chargé d'instruire l'affaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005428600

Admin. suprême

12 avril 2001

12 avril 2001

introduite le 17 janvier 1998 et enregistrée le 25 janvier 2000, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT Le requérant est un ressortissant italien, né en 1912 et résidant à Gioia

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1129DEC002880003

Admin. suprême

29 novembre 2018

29 novembre 2018

applicants) Dionisio ZOLLO 11/09/1943 Mario ZOLLO 11/02/1945 Mario LUCIANO 05/11/1941 Feleppa Agostino Benevento 12/07/2018 - 2,500 250     25839/04 15/07/2004 Benito PADUANO 28/10/1937 Di Gioia

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2208713_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2208713 les 30 décembre 2022 et 29 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Gioria, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 mai 2022

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0215DEC005282499

Admin. suprême

15 février 2001

15 février 2001

inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 52824/99 présentée par Armando Belviso, Giovanna Di Gioia

Source officielle
CA

3ème Chambre

69d9e03ecdc6046d47d98720

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

B4TP [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE RADIATION DU 09 AVRIL 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd7a75cdc6046d4703d147

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

B4TP [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ Nous, Madame RODRIGUES, Conseillère statuant sur délégation du premier président, assistée de Mme NONDIER

Source officielle
CC

soc

6137213fcd580146773f2359

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

(Haute-Savoie) ayant établissement à Gizia, Beaufort (Jura), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GIOIA

SIREN 944114651Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

23/08/2026

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Créations

GIOIA

SIREN 108293150Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

20/08/2026

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Procédures collectives

GIOIALEX

SIREN 827974049Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Bdr & associes prise en la personne de Me Marc-Antoine Rey 265 Rue de la Découverte 31670 Labege

16/08/2026

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Procédures collectives

GIOIALEX

SIREN 827974049Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Jugement arrêtant un plan de cession — Jugement arrêtant le plan de cession.

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GIOIA

SIREN 931209274Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

11/08/2026

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