Par un mémoire en défense enregistré le 5 septembre 2023, la commune de Gleizé, représentée par Me Petit, déclare s’en remettre à la sagesse du tribunal.

ENERGIE, ainsi que de la société SELARL EKIP ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société QUARK INGENIERIE, anciennement GLEIZE ENERGIE, est nécessaire pour la poursuite des opérations d'expertise

Par un mémoire enregistré le 24 avril 2024, la société Novapex, représentée par Me Le Roy-Gleizes, conclut au rejet de la requête et à la condamnation solidaire des requérants à lui verser une somme

APPELANT Monsieur [O] [P] né le 16 Mai 1981 à [Localité 5], demeurant Actuellement au Centre Hospitalier [Localité 10] à [Localité 8] - comparant en personne Me Bénédicte GLEIZE, avocat au barreau

estime avoir subis du fait de la durée excessive de la procédure engagée devant le tribunal administratif de Lyon dans le cadre du litige l'opposant au centre hospitalier " Hôpital Nord-Ouest " de Gleizé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gleize distribution Leclerc, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11

à la SCI TL 68.51 ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Gleizé le paiement d'une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

C B et la SCI Le Moulin de Gleize demandent au juge des référés du tribunal : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'annuler pour excès de pouvoir l'acte d'échange

civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], notaires associés, 3°/ à la société François Quecq d'Henripret, [M] [V], Valérie Amégnignan-Mélard, Ambroise Bosquillon de Jenlis et Célia Gleize

Société PONSOT ET GLEYZES représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Société DU PARC ARZAC représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Patrice A... représenté par la SCP B. CHATEAU - O.

La SCI TL 68.51 est propriétaire d'une parcelle non bâtie, située à Gleizé. Le plan local d'urbanisme intercommunal approuvé le 13 novembre 2013 a classé ce terrain en zone Uda.

demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 15 avril 2025 par lequel le maire de Gleizé

D'INGRATITUDE PREVUE PAR L'ARTICLE 955 DU CODE CIVIL INTERESSANT L'ORDRE PUBLIC, LE DONATEUR NE PEUT Y RENONCER AVANT QUE LE FAIT CONSTITUTIF D'INGRATITUDE SE SOIT PRODUIT ; ATTENDU QU'EN DECLARANT CHARLOT GLEIZE

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte sous-seing privé du 20 janvier 2003, la société Ponsot Gleyzes & compagnie a vendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que la SNC Ponsot Gleyzes

ARRETS DOIVENT ETRE RENDUS SUR LE RAPPORT ECRIT FAIT A L'AUDIENCE PAR LE MAGISTRAT DESIGNE A CET EFFET ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE CELUI-CI A ETE RENDU PAR " MM GLEIZES

, EN VUE DE TRAVAUX A EXECUTER DANS UN SECOND BATIMENT, LA COSMA A COMMANDE A LA SAVAR DIVERS MATERIELS SANS AUCUNE INDICATION DE PRIX, ETANT SPECIFIE "QU'A LA RECEPTION UN BON DE PAIEMENT VISE PAR GLEYZE

1996 à RONQUE (59), demeurant [Adresse 1], représentée par Me Marion MOINECOURT, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant - Toque 1274 ET : DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [I], né le 16 Décembre 1987 à GLEIZE

X..., salarié de la banque Société générale, a demandé son inscription sur la liste électorale de la commune de Gleizé ; que le tribunal a rejeté sa demande ; Attendu qu'il est fait grief à cette décision

Théodorine, veuve GLEIZES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 6 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre François Y..., notamment pour homicide