Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1144107-1186155
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Sachverhalt Bei den Beschwerden geht es um eine der großen Fragen, die sich nach der deutschen Wiedervereinigung gestellt haben: In welcher Weise ist den Personen, die entweder nach
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504301_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
D... et des sociétés Schmuckle Christiane, SARL Ducks Sceno, SARL Bollinger & Grohmann, SAS Bet Inex, M. I...
Source officielleChambre 1
DTA_2101037_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
la requête de M. et Mme A, tendant à l'annulation de l'arrêté du 3 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de Monistrol-sur-Loire a délivré un permis de construire à la SARL Fontvieille et Grosjean
Source officielleciv1
607943349ba5988459c41949
10 décembre 1974
10 décembre 1974
DEUX DE SES ENFANTS DE DEUX PARCELLES DE TERRE PRISES SUR UN DOMAINE LUI APPARTENANT EN PROPRE ET DONT ELLE EST RESTEE POUR LE SURPLUS PROPRIETAIRE ; QUE CETTE PROPRIETE AVAIT ETE DONNEE A BAIL A GROSJEAN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60347
20 mars 2025
20 mars 2025
[G] [C] et de la société Denis Watin-Augouard, Hubert Meunie, Yann Michot et Xavier Grosjean notaires associés, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02090_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Par mémoire récapitulatif enregistré le 23 février 2022, la société Grosjean conclut aux mêmes fins que ses précédents mémoires, par les mêmes moyens.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdd60a0e78a5909946ff9a4
18 septembre 2018
18 septembre 2018
. - Yann MICHOT - Xavier GROSJEAN [...]
Source officielleChambre référés
68dd7491548223b2c7ab5d5c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
a été rendue l’ordonnance dont la teneur suit : DEMANDEURS AU REFERE : Monsieur [W] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marc-olivier HUCHET, avocat au barreau de RENNES substitué par Me GROSJEAN
Source officielleRéférés
67f035b902fc178212f82988
2 avril 2025
2 avril 2025
[Localité 3] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89342
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Instance de SAINT ETIENNE Ord. référé 2006 / 904 du 20 décembre 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 27 Novembre 2007 APPELANTES : SARL FONTVIEILLE GROSJEAN
Source officielleRéférés
REINEc/S.A
67f035bc02fc178212f829e0
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 2] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleAvis
CADA:20236806
14 décembre 2023
14 décembre 2023
AN 49 Le Groseau 374 m2 ; 45) AN 65 Le Groseau 710 m2 ; 46) AN 69 Le Groseau 3.300 m2 ; 47) AN 70 Le Groseau 1.830 m2 ; 48) AN 71 Le Groseau 8.300 m2 ; 49) AN 72 Le Groseau 610 m2 ; 50) AN 73 Le Groseau
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310099
13 février 2025
13 février 2025
[H] [T], épouse [G], tous deux domiciliés [Adresse 5] (Royaume-Uni), 3°/ à la société Crédit foncier de France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Stéphane Grosjean
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310098
13 février 2025
13 février 2025
société Crédit immobilier de France développement, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits du Crédit immobilier de France Rhône Alpes Auvergne, 3°/à la société Stéphane Grosjean
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310174
20 mars 2025
20 mars 2025
& Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], anciennement société Benedetti Grosjean Gally Dariscon, défendeurs à la cassation.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310173
20 mars 2025
20 mars 2025
Spa, société par actions de droit italien, dont le siège est [Adresse 6] (Italie), 4°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse
Source officielleRéférés
678184636d34da2cbdcdd0bf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PARIS, vestiaire : E 1452 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleciv2
607943389ba5988459c41ab1
29 avril 1975
29 avril 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE, MARANDEL AYANT RECLAME A GROSJEAN LA REPARATION DU PREJUDICE RESULTANT
Source officielleRéférés
68eff911c07170de10e56185
9 octobre 2025
9 octobre 2025
barreau de PARIS, vestiaire : C2027 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Marie D’ANTHENAISE, Juge, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
6163121a615c943a65e04358
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 2 sur 100