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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023958596
29 avril 2011
29 avril 2011
d'Hirson a accordé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89279
19 septembre 2007
19 septembre 2007
La Cour, en conséquence, a confirmé l'ordonnance du juge-commissaire ayant admis la créance de la société HIRSCH BRAUEREI à titre, non pas privilégié, mais chirographaire.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007691331
9 avril 1986
9 avril 1986
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE DES TRANSPORTS DEPOTTER ainsi que le recours incident présenté par la ville d'Hirson sont rejetés.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02111
26 octobre 2011
26 octobre 2011
articles L. 2132-3, R. 2327-6 du code du travail, 828 et 117 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que par requête reçue au greffe le 11 juin 2010, l'union locale CGT d'Hirson
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01628_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier de d'Hirson-Charles Brisset. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01634_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier d'Hirson-Charles Brisset. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01639_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier d'Hirson-Charles Brisset. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01641_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Il a été accepté par le centre hospitalier d'Hirson-Charles Brisset. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleRéférés du PP
65b4ae897ef77d000880b4ac
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Président du Conseil d'administratrion [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Guilhem NOGAREDE de la SELARL GN AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Patricia HIRSCH
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2403205_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Article 2 : La demande du centre hospitalier Brisset d'Hirson fondée sur l'article L. 761-1 du code de justice administrative est rejetée.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00479
17 mai 2011
17 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 décembre 2009), qu'en 2006 et 2007, la société Atlancim Hirson
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
62c7ca35cb8dca058e3e7b00
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[O] [E] à payer à la CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL D'HIRSON la somme de 1.500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens.
Source officiellesoc
61372406cd58014677411416
5 février 2003
5 février 2003
Pascal Mahoudeaux, demeurant 5, impasse Pané, 02500 Hirson, 25 / de M. Philippe Marcourt, demeurant 59, route d'Hirson, 02830 Saint-Michel, 26 / de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2200809_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2022, la commune d'Hirson conclut au non-lieu à statuer. Elle soutient que les documents sollicités ont été communiqués le même jour.
Source officiellesoc
6137248ecd58014677416793
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Daniel Legru, demeurant 78, rue Albert 1er, 02500 Hirson, 33 / de M. Jacques Legros, demeurant 16, rue Calmette et Guérin, 02500 Hirson, 34 / de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2104181_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
a décidé d'exercer le droit de préemption sur les biens à usage d'habitation situés au 10 et 12 rue du 8 mai à Hirson ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Hirson une somme de 3 000 euros sur
Source officielle3ème chambre
6968bebacdc6046d476061c8
14 janvier 2026
14 janvier 2026
la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Maria HIRCHI
Source officiellesoc
61372174cd580146773f3df7
15 mai 1991
15 mai 1991
Serge, Café-Hôtel-Restaurant de la Gare à Hirson (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1989 par le conseil de prud'hommes de Hirson (section commerce), au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2200960_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
B A, représenté par la SELAFA Cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier d'Hirson à lui verser la somme de 77 160 euros au titre des préjudices subis du fait de l'illégalité
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-882946-907251
24 novembre 2003
24 novembre 2003
Hirst v. the United Kingdom (no. 74025/01) Hearing on the merits The applicant, John Hirst, is a United Kingdom national born in 1950 who is currently serving a prison sentence in
Source officiellePage 2 sur 65