Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 25 mai 1994, qui, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel

de lui, et donc prête à l'aider ; qu'il n'ignorait pas qu'elle avait déjà procédé à des détournements ; qu'Isabelle X... indiquait ultérieurement et encore à l'audience qu'elle avait compris des propos

Isabelle, épouse Y..., - Y...

1992, Zoubir Y... avait signé une promesse de vente d'un fonds de commerce de Café Hôtel Restaurant "la Clé d'Argent" à Nogent sur Seine de 690 000 francs, appartenant alors à Charles Abou Z... et Isabelle

que le caractère totalement vain du moyen de défense en cause vient ajouter au crédit qu'il convient d'accorder aux plaintes de la victime, qui, quant à elle, n'a jamais pu être prise à défaut ; que, bien

en l'espèce ; Que pareillement, la maîtrise du "direct" ne confère pas aux présentateurs du KENO un statut d'artiste, quel que soit leur dynamisme ; que le redressement concernant Mesdames Eléonore BION

problème des armes et n'affecte en rien les autres éléments du dossier ; "alors, d'une part, que dans le cadre d'une information ouverte à la suite d'une destruction et détérioration volontaire d'un bien

mars 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Catherine Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                              , 2°/ à Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Isabelle, société civile immobilière, dont

. ; que la propre compagne de Didier X..., Isabelle D..., fait état de l'association X...

Isabelle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 6 000 francs d'amende

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'aux termes du premier de ces textes, le juge ne peut, à la demande d'un nu-propriétaire, ordonner la vente de la pleine propriété d'un bien

abus de biens sociaux, a condamné Béatrice Y... et Isabelle Z... à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, a prononcé la fermeture de leur établissement et a ordonné la publication de la décision, et qui,

Patrice Y... et de Mlle Isabelle Y... sur un bien situé en France ; que M. Jean-Michel Y... n'ayant pas honoré ses engagements, la banque a fait délivrer à MM.

Enrique de D..., 5 / Mlle Isabel de D..., 6 / M.

Y... et Mmes Eliane et Isabelle Y...

. ; qu'ainsi, Isabelle A...

X..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mmes Danièle et Isabelle Y... et de M.

Isabelle, épouse X..., aux droits de Z...