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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c190
3 avril 2008
Pendant toute la visite Claire pleure, elle est en hypertonie constante, elle régurgitera son biberon, elle ne se calmera que dans la voiture au moment du départ.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200236
6 février 2014
sur le palier intermédiaire entre le deuxième et le premier étage ; qu'Alain Y..., ami d'Isabelle A..., ne conteste pas qu'il soit sorti de son appartement porteur d'une arme d'alarme qu'il a pointée
Chambre Premier Président
688d9cd6a7cb93066e443964
1 août 2025
COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le premier août deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Isabelle
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1889960-1984857
10 janvier 2007
), Antonella Mularoni (Saint-Marinaise), Alvina Gyulumyan (Arménienne), Khanlar Hajiyev (Azerbaïdjanais), Egbert Myjer (Néerlandais), Danutė Jočienė (Lituanienne), Isabelle Berro-Lefèvre (Monégasque),
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301313
21 décembre 2017
D..., Mme A... et la SCI Dei Dous Peire, propriétaires de lots dans le périmètre de l'association syndicale libre domaine de la Brague (l'association syndicale libre), ont assigné M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1208DEC002381005
8 décembre 2009
Lorenzen, President,   Renate Jaeger,   Karel Jungwiert,   Rait Maruste,   Mark Villiger,   Isabelle Berro-Lefèvre,   Zdravka Kalaydjieva, judges, and Claudia Westerdiek,
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0202DEC005401308
2 février 2010
Lorenzen, président,   Jean-Paul Costa,   Karel Jungwiert,   Rait Maruste,   Mark Villiger,   Isabelle Berro-Lefèvre,   Mirjana Lazarova Trajkovska, juges, et de Claudia
CTX Protection sociale
69d6c6d4cdc6046d4791a39f
8 avril 2026
Il se met à pleurer et craque nerveusement, si brutalement que nos supérieurs ont peur pour lui et appelent les pompiers”.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02699
4 octobre 2017
. ; qu'elle a cependant précisé qu'elle avait peur de M. Y... ; que M. A... B... a confirmé que M.
6253cca3bd3db21cbdd90c60
29 octobre 2013
Y...dans le courant de 2011. Elle a déposé une plainte qui a été classée sans suite le 20 avril 2012, l'infraction n'étant pas suffisamment caractérisée.
6253cc17bd3db21cbdd8f167
7 février 2012
Je dis et je fais ce que je veux si cela me permet d'être en contact avec ma fille. (...)
61372640cd580146774241ac
22 février 2005
fait venir pour la machine à laver, mais parce qu'il avait envie d'elle " ; elle s'était vue contrainte de le suivre dans la chambre parce qu'il la maintenait par les bras ; elle lui avait confié avoir peur
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01721
10 juillet 2019
PERS conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA
6253cc0bbd3db21cbdd8ef60
10 janvier 2012
C/ Mme Isabelle Y... épouse X...
6253cb24bd3db21cbdd8cedf
30 juillet 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 12 Juin 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1889911-1984807
), Antonella Mularoni (San Marinese), Alvina Gyulumyan (Armenian), Khanlar Hajiyev (Azerbaijani), Egbert Myjer (Dutch), Danutė Jočienė (Lithuanian), Isabelle Berro-Lefèvre (Monegasque), judges , Ireneu
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3118366-3462564
6 mai 2010
Enquête   : Faut-il avoir peur des réseaux islamistes à Lyon   ?   ».
ECLI:CEDH:003-2158890-2299972
8 novembre 2007
    Principaux faits   Le requérant, Robert Philip Perry, est un ressortissant américain né en 1957.
613721a8cd580146773f5bb5
15 avril 1992
Saint-Bernard (Haute-Savoie), 2°/ Mlle Isabelle X..., demeurant ..., Mme Solange X... a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque à l'appui de son
Chambre sociale 4-2
695f4b35cdc6046d479579f4
7 janvier 2026
Je lui réponds qu'il ne m'intéresse pas et qu'il ne me fait pas peur. Il me dit ensuite " tu verras toi ", je lui demande si c'est une menace, il me dit " t'inquiète pas ".
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