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93 résultats pour « Jaguenet »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

69cedeb4cdc6046d47e8c659

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[I] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Sarah ANNE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 33 DEFENDEUR Monsieur [N] [D] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Arnaud JAGUENET

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

65a7864a8121050008662fa6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

rendu le 07 Mars 2022 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-21-603 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16/01/24 à : Me Alexandre OPSOMER Me Arnaud JAGUENET

Source officielle
CC

soc

61372692cd58014677426a8b

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

Serge Jaunet, demeurant 3, rue Tharreau, 49100 Angers, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 novembre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411460_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

elle a entrepris une opération de restauration du kiosque à musique du Jardin Dumaine, dont elle a confié la maîtrise d'œuvre à un groupement conjoint non solidaire composé des sociétés AARP Patricia Jaunet

Source officielle
CC

soc

6079b10f9ba5988459c5117b

Cassation

28 octobre 1987

28 octobre 1987

l'article L. 241-1 dans la nouvelle codification ; Attendu que la cour d'appel a dit qu'il n'y avait pas lieu de réintégrer dans l'assiette des cotisations de sécurité sociale dues par la société Jaunet

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669022b3766d1156dbbed080

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

JAGUENET - Me S. COHEN - M. [K] [V]-[C]-[R] - Me M. GAILLARD Copies exécutoires délivrées le : 05/04/2024 à : - Me A. JAGUENET - Me M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2300883_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Garderes et Me Jacquenet-Poillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 mars 2023

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c171dfcd831820172c

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : AD N° RG : F 20/00254 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Vincent LECOURT Me Arnaud JAGUENET

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6960f1e3cdc6046d47bd7bf8

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[R] [L] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 1] Représentée par Me Charlotte JACQUENET de la SELARL AVOCATLOR, avocat au barreau de NANCY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-54395

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310285

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[H] [D], domicilié [Adresse 9], pris en sa qualité de liquidateur de la Société d'études et d'environnement de Normandie (SEEN), 3°/ à la société Le Chêne Jaunet, société par actions simplifiée unipersonnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2303652_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

A B, représenté par Me Jacquenet, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la décision du 3 novembre 2023 par laquelle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6789f232e53fca3659f672c2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

la cour : Jugement rendu le 19 Avril 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 8] N° RG : 23/04396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Arnaud JAGUENET

Source officielle
CC

soc

6079b1019ba5988459c50f12

Cassation

29 octobre 1986

29 octobre 1986

préambule de la convention collective nationale interprofessionnelle des voyageurs, représentants et placiers du 3 octobre 1975 et du manque de base légale : Attendu que la société Etablissements Jaquemet

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69cf4af8cdc6046d47f0bc7a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

N° RG : 1224000373 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 02.04.2026 à : Me Natacha MAREST-CHAVENON, avocat au barreau de VERSAILLES (177) Me Arnaud JAGUENET

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6349001563d497adffda413c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

] [Localité 4] Représentée par Me Denis RATTAIRE de la SAS ISARD AVOCAT CONSEILS, avocat au barreau de NANCY INTIME Madame [K] [G] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte JACQUENET

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6349001563d497adffda413e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

] [Localité 5] Représentée par Me Denis RATTAIRE de la SAS ISARD AVOCAT CONSEILS, avocat au barreau de NANCY INTIME Madame [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Charlotte JACQUENET

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

6a189c70cdc6046d47488bbd

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Portalis DB3R-W-B7I-Z45B AFFAIRE [L] [F] [M] C/ [W] [T], [D] [X] [M], [Y] [M] DEMANDERESSE Madame [L] [F] [M] 20 rue Lehot 92600 ASNIERES SUR SEINE représentée par Me Arnaud JAGUENET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2429525_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

B D, représenté par Me Jaguenet, demande au juge des référés du tribunal de prescrire une expertise médicale, au contradictoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), de la caisse primaire

Source officielle
CA

14e chambre

626248a0b1a50c277d4c5d40

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Mare A Tissier 91280 SAINT PIERRE DU PERRAY Assistée de : Me Stéphanie DUGOURD de la SELARL HDLA - AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0344, substitué par Me Pierre Antoine JAGUENEAU

Source officielle
CC

comm

613722e0cd580146774029e1

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

La Neuvillette, 51100 Reims, 3°/ de la Société Civile Professionnelle Chalicarne-Devlincourt-Jaquemet, Avoué à la Cour, domiciliée ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Source officielle

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