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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Baux Ruraux
6274bd532799a9057d5dd271
5 mai 2022
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [F] [Z] né le 4 juillet 1964 à Ancenis, de nationalité française L'orée du Château 49530 LIRE représenté par Me Jean
Chambre A - Civile
63007941521ab1c563ce0963
18 août 2022
SIFECO [Adresse 25] [Localité 24] Comparante en la personne de son gérant, assisté de Me Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier I040019 Monsieur [R]
Référés
6866e3d2d33109fd079b53ed
3 juillet 2025
[XL] [DT], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 36] [Localité 41] Non comparant, ni représenté, C.EXE : Maître Jean charles LOISEAU Maître Aurélie
60353380cbc9a65dc0706a43
2 juin 2016
[I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Laurent BEZIE de la SCP LEXCAP, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ANGERS SAS [S] [X] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Charles
6791de5993ef93c421386b0d
22 janvier 2025
de la SCI BUTNER par jugement du Tribunal judiciaire de TOURS en date du 28 mai 2024, [Adresse 10] [Localité 9] représentés par Me Manon FLAMMANT, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Jean
642fb7b0cece1704f57479d9
6 avril 2023
GRAND MAISON, immatriculé au RCS de Nantes sous le n° 403 611 890, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 6] [Localité 4] représentés par Me Jean
1ère Chambre section B
63d4cca992a57405de3315f6
26 janvier 2023
[D] [U] né le 25 Décembre 1957 à [Localité 12] [Adresse 10] [Localité 7] Représentés par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat au barreau d'ANGERS, substitué à l'audience par Me Hortense
2ème Chambre
64bb73540d42fcd969e7cf29
21 juillet 2023
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bertrand GAUVAIN - Me Jean-David
66177da1e5d80f0008c2e6d0
9 avril 2024
Madame [L] [Y], prise tant en son nom propre qu'en sa qualité d'héritière de Mme [B] [C], décédée née le [Date naissance 6] 1954 à [Localité 15] (92) [Adresse 4] [Localité 14] Représentés par Me Jean
Cour d'Appel
S.A.S. Montage Industrie Système et Services S.A. Axa Francec/S.A
6253cbbebd3db21cbdd8e263
22 juin 2011
cette qualité au siège social 19-21, Allée de l'Europe - 92616 CLICHY CEDEX, représentée par la SCP ARSENE-HENRY Corine LANCON Pierre, avoués à la Cour, et assistée de Maître JUGUET substituant Maître Jean-Charles
6253cd43bd3db21cbdd92cc8
5 janvier 2016
ARRÊT DU 05 Janvier 2016 APPELANTE : SA MAAF ASSURANCES Chauray 79036 NIORT CEDEX 9 représentée par Maître BRETON, substituant Maître Jean charles LOISEAU, avocat au barreau d'ANGERS-No du
CTX PROTECTION SOCIALE
678eba72bfd75b73b3e43bed
13 janvier 2025
Me Mathilde AMAT, avocat au barreau de TOULOUSE, substituée par Maître Hugo SALQUAIN, avocat au barreau d’ANGERS DÉFENDEUR : SARL [11] [Adresse 13] [Adresse 12] [Localité 3] représentée par Maître Jean
6253c991bd3db21cbdd88ab7
10 octobre 2006
Monsieur Jean-Jacques X... ...
63d0d56d81a7b805de12b458
24 janvier 2023
première instance 17/00110 ARRET DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [Z]-[A] [P] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 10] (SENEGAL) [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean
Chambre Sécurité sociale
627a00efdd6bd9057dc56bfa
28 avril 2022
du 30 Mars 2020, enregistrée sous le n° 18/00539 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANTE : Madame [Z] [H] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me BLANCHARD, avocat substituant Maître Jean-Charles
6253c9e2bd3db21cbdd8975a
23 octobre 2007
DOMAINE DE MONTGILET Domaine de Montgilet - 49610 JUIGNE SUR LOIRE représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Charles LOISEAU, avocat au barreau d'ANGERS
627a00efdd6bd9057dc56bf8
du 29 Avril 2020, enregistrée sous le n° 19/00062 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANT : Monsieur [G] [R] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me BLANCHARD, avocat substituant Maître Jean-Charles
62848f73498a54057d102cfc
17 mai 2022
Octobre 1945 à [Localité 4] (49) [Adresse 8] [Localité 5] Madame [D] [K] épouse [U] née le 06 Janvier 1946 à [Localité 10] (44) [Adresse 8] [Localité 5] Non comparants, Représentés par Me Jean
3ème Chambre Commerciale
677e1626dbb9bd42de09fb02
7 janvier 2025
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Sandrine VIVIER, avocat au barreau de Rennes Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, Plaidant
6253cd48bd3db21cbdd92d3f
12 janvier 2016
APPELANTE : L'EARL DE LA BARONNERIE La Baronnerie 49320 LUIGNE En présence de Monsieur Frédéric X..., gérant de L'EARL DE LA BARONNERIE assisté de Maître JUGUET, avocat substituant Maître Jean-Charles
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