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676 résultats pour « Jean-Charles LOISEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

659e47325537980008847296

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur [J] [C] [Adresse 5] [Localité 3] non comparant représenté par Me Delphine BRETON de la SELARL GAYA, avocat au barreau d'ANGERS substituant Me Jean-Charles

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

633d1fbf62f5393e2eb448f9

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

au barreau de NANTES INTIMES : Monsieur [H] [S] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] (49) [Adresse 9] [Localité 8] SELARL ATHENA [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Jean

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d37996d1bc2605de4b46d8

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Monsieur [Z] [I] né le 30 Octobre 1946 à [Localité 4] (49) Décédé en cours de procédure Monsieur [O] [I] Né le 20 juillet 1971 à CHEMILLE (49) Le Pré [P] [Localité 3] Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

679b1a8438d42752285cff47

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[Y] [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Delphine BRETON, avocat au barreau de SAUMUR, substituant Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat au barreau d'ANGERS INTERVENANTE

Source officielle
CA

1ère Chambre

68660f84bbe0ac41ca81b197

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Jean charles LOISEAU, plaidant, avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉE : S.A.

Source officielle
TJ

Référés

69601ed0cdc6046d47ac76da

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

] [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA, Avocat au barreau d’ANGERS, substitué par Maître Delphine BRETON, Avocate au barreau de SAUMUR, DÉFENDEURS :

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0671d0451e8318d0e997

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Madame [Y] [S] née le 22 Décembre 1975 à DARMASTADT (ALLEMAGNE) [Adresse 6] [Localité 2] Monsieur [O] [S] né le 20 Mars 1981 à [Localité 4] (49) [Adresse 6], [Localité 2] Représentés par Me Jean

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a0e9a46d1f5a7690fe

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 18] sous le n°440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 7] représentée par Maître Jean- Charles LOISEAU

Source officielle
TJ

Référés

67f825d7cf40727a00443761

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

IARD, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le N° 552 062 663, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Jean

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

633d201762f5393e2eb44ad6

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL CABINET

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d37997d1bc2605de4b46de

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

FOSELEV ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 25 Janvier 2023 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, chargée

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65321a2e9e4ea48318f5aa05

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71210255 INTIME : Monsieur [C] [R] né le 20 Novembre 1995 à [Localité 6] ([Localité 1]) [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Charles

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65321a2e9e4ea48318f5aa07

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71210256 INTIME : Monsieur [N] [V] né le 20 Novembre 1995 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4747396eb608bc0652

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

MMA IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4847396eb608bc0658

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

MMA IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4ab

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Mars 2007, enregistrée sous le no 05 / 00571 ARRÊT DU 22 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Mickaël X... ... ... 49320 ST JEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e17

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

enregistrée sous le no 00012025 ARRÊT DU 30 Décembre 2014 APPELANT : Monsieur Joseph X... ... 49122 BEGROLLES EN MAUGES comparant-assisté de Maître JUGUET, avocat substituant Maître Jean-Charles

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4747396eb608bc0654

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

MMA IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4747396eb608bc0656

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

MMA IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

627ca6a74781dc057dee7978

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

NANTES INTIMES : Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] (49) [Adresse 8] 49250 BEAUFORT EN VALLEE SELARL ATHENA [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Jean-Charles

Source officielle

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