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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
659e47325537980008847296
9 janvier 2024
2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur [J] [C] [Adresse 5] [Localité 3] non comparant représenté par Me Delphine BRETON de la SELARL GAYA, avocat au barreau d'ANGERS substituant Me Jean-Charles
Chambre A - Commerciale
633d1fbf62f5393e2eb448f9
4 octobre 2022
au barreau de NANTES INTIMES : Monsieur [H] [S] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] (49) [Adresse 9] [Localité 8] SELARL ATHENA [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Jean
Chambre A - Civile
63d37996d1bc2605de4b46d8
25 janvier 2023
Monsieur [Z] [I] né le 30 Octobre 1946 à [Localité 4] (49) Décédé en cours de procédure Monsieur [O] [I] Né le 20 juillet 1971 à CHEMILLE (49) Le Pré [P] [Localité 3] Représenté par Me Jean
679b1a8438d42752285cff47
28 janvier 2025
[Y] [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Delphine BRETON, avocat au barreau de SAUMUR, substituant Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat au barreau d'ANGERS INTERVENANTE
1ère Chambre
68660f84bbe0ac41ca81b197
1 juillet 2025
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Jean charles LOISEAU, plaidant, avocat au barreau d'ANGERS INTIMÉE : S.A.
Référés
69601ed0cdc6046d47ac76da
8 janvier 2026
] [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA, Avocat au barreau d’ANGERS, substitué par Maître Delphine BRETON, Avocate au barreau de SAUMUR, DÉFENDEURS :
653a0671d0451e8318d0e997
25 octobre 2023
Madame [Y] [S] née le 22 Décembre 1975 à DARMASTADT (ALLEMAGNE) [Adresse 6] [Localité 2] Monsieur [O] [S] né le 20 Mars 1981 à [Localité 4] (49) [Adresse 6], [Localité 2] Représentés par Me Jean
Chambre 1
679aa1a0e9a46d1f5a7690fe
9 janvier 2025
MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 18] sous le n°440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 7] représentée par Maître Jean- Charles LOISEAU
67f825d7cf40727a00443761
10 avril 2025
IARD, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le N° 552 062 663, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Jean
3ème Chambre Commerciale
633d201762f5393e2eb44ad6
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL CABINET
63d37997d1bc2605de4b46de
FOSELEV ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 25 Janvier 2023 Nous, Catherine Muller, Conseiller faisant fonction de président de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, chargée
65321a2e9e4ea48318f5aa05
17 octobre 2023
ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71210255 INTIME : Monsieur [C] [R] né le 20 Novembre 1995 à [Localité 6] ([Localité 1]) [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Charles
65321a2e9e4ea48318f5aa07
LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71210256 INTIME : Monsieur [N] [V] né le 20 Novembre 1995 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean
68f07f4747396eb608bc0652
15 octobre 2025
MMA IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat postulant
68f07f4847396eb608bc0658
Cour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ab
22 janvier 2008
Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Mars 2007, enregistrée sous le no 05 / 00571 ARRÊT DU 22 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Mickaël X... ... ... 49320 ST JEAN
6253ccf9bd3db21cbdd91e17
30 décembre 2014
enregistrée sous le no 00012025 ARRÊT DU 30 Décembre 2014 APPELANT : Monsieur Joseph X... ... 49122 BEGROLLES EN MAUGES comparant-assisté de Maître JUGUET, avocat substituant Maître Jean-Charles
68f07f4747396eb608bc0654
68f07f4747396eb608bc0656
627ca6a74781dc057dee7978
10 mai 2022
NANTES INTIMES : Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] (49) [Adresse 8] 49250 BEAUFORT EN VALLEE SELARL ATHENA [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Jean-Charles
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