CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
697b382acdc6046d47170894
13 janvier 2026
DB2H-W-B7H-YZ7F Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jérôme LAVOCAT de la SELARL CABINET JEROME LAVOCAT & ASSOCIES, vestiaire : 388 Me Jean-François
65a82728228119c9032230fc
15 janvier 2024
- N° Portalis DB2H-W-B7E-VCRG Jugement du 15 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Lynda LETTAT-OUATAH de la SELARL CABINET CLAPOT - LETTAT - 189 Maître Jean-françois
2ème Chambre
62848ffc498a54057d102dd1
17 mai 2022
Prise en la personne de son dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre DONGUY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Jean-François
6e Chambre D
60368526d641e62874312eb1
14 octobre 2015
REVISION Madame [I] [D] époouse [S] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Agnès STALLA, avocat au barreau de MARSEILLE, ayant pour avocat Me Jean
4e chambre civile
644229b3d2fa6fd0f804035d
20 avril 2023
social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Célia VILANOVA substituant Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Jean-François
668f76c99b65e642c5878532
9 juillet 2024
FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Jean-François JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au Barreau de LYON INTIMÉE : Compagnie d'assurance MACIF prise en la personne
CHAMBRE SOCIALE B
65a23c847ca18b0008e5821e
12 janvier 2024
Octobre 2020 RG : 18/00320 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 JANVIER 2024 APPELANTE : Société KIANE CREA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-françois
Ch.secu-fiva-cdas
6710aa4dbe64d7e510244f5a
15 octobre 2024
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Jean-François
1ère chambre civile A
62c7ca7dcb8dca058e3e7c1b
7 juillet 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 07 Juillet 2022 APPELANTES : Mme [G] [I] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 15] (LOIRE) [Adresse 7]
Chambre 1-7
642fb56ccece1704f574737c
6 avril 2023
par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Jean-François
64a8ff4e03029105dbedc1a6
4 juillet 2023
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Jean-François
1ère chambre civile B
66162bdf99851e0008f1e604
9 avril 2024
AXERIA IARD [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 11] Représentées par Me Jean-françois JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau de LYON, toque : 103 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE
Chambre civile 1-6
697c4bc3cdc6046d4736be92
29 janvier 2026
de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2575330 - Représentant : Me Jean-françois JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, Plaidant
Référés civils
680a7febc9134b6bc8ff41eb
8 avril 2025
CNP ASSURANCES IARD, en qualité d’assureur de Monsieur [T], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-françois JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocats au barreau de LYON
6786b681df5b5c7d10ca5248
14 janvier 2025
AXA FRANCE IARD, SA dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Jean-françois JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocats
Chambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb94
6 juillet 2023
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Jean-François
3e chambre
62c7cb3bcb8dca058e3e7ff0
625 - N° du dossier 2165700 Représentant : Me Jean-françois JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, Plaidant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 103 INTIMES **************** Composition de
6710aa4cbe64d7e510244f4c
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle BRESSIEUX, avocat au barreau d'ANNECY substituée par Me Jean-François
1ere Chambre
5fca5e62ed976c452144f07e
10 novembre 2020
2013 suivant déclaration d'appel du 01 Juillet 2013 APPELANTE : LA SOCIÉTÉ AXA FRANCE IARD immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 722 057 460, prise en la personne de son représentant
cr
6079a8c59ba5988459c4ed85
14 décembre 2004
Jean-François, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 novembre 2004, qui a autorisé sa remise temporaire pour une durée d'1 an aux autorités judiciaires
Page 2 sur 3164