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617 résultats pour « Jean-Noel PERNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

6a0ffbe9cdc6046d478a8bbc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle

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CA

Chambre 1-6

6348ff1963d497adffda3e20

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaba

Appel

7 janvier 2008

7 janvier 2008

Veuve Y..., Marie X... épouse B..., Noellie X... épouse A..., Jean X..., Hubert X..., Casimir X..., Laurent X... et Maryse X... épouse Z.... Le 3 mai 2003 M.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

696b5ed5cdc6046d47a14097

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Chambre 2 A Tél : [XXXXXXXX01] N° RG 24/01397 - N° Portalis DBVW-V-B7I-II4R APPELANTS [B] [U], Entrepreneur individuel exploitant sous l'enseigne 'ALSACE DIAG IMMO' Représenté par Me Noémie

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f45

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Jean-Noël, - Y...

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f021c902fc178212f7d897

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 5] N RG 25/01205 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SYP Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027377261

Admin. suprême

29 avril 2013

29 avril 2013

et de son environnement, dont le siège est à l'aéroport de Toussus-le-Noble à Toussus-le-Noble (78117), l'Aéroclub Air France, dont le siège est à l'aéroport de Toussus-le-Noble à Toussus-le-Noble (78117

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924cd

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

ENTRE : Monsieur Christian X... ... 17000 LA ROCHELLE Représentant :- Me Gaëlle ROUX-NOEL de la SELARL SCHMITT ROUX-NOEL ANDURAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE, avocat plaidant, - Me Henri-noël

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42169066fd7c90fc2331

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a193040cdc6046d4754fb56

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

NOEL, Président, et Mme Magali VINCENT, conseillère rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68e88b433ea43407b9fba555

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

NOBLE HABITAT.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f021d002fc178212f7d970

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01196 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SU4 Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c4b94eb60008b3d2c9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

NOEL, Président Rapporteur, et Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933dd

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Jean-Jacques X... et Mme Mireille Y...épouse X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933da

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Jean-Jacques X... et Mme Mireille Y...épouse X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933d8

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Jean-Jacques X... et Mme Mireille Y...épouse X....

Source officielle
CA

Chambre 1-6

651fa4dfc601f0831899146b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

665968c43780990008865537

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

NOEL, Président, déléguée par ordonnance du premier président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91143

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Par acte notarié en date du 20 septembre 1971, Mme Catherine Marie Noélie B...veuve X... a fait donation à son fils Jean Baptiste X... en avance d'hoirie des biens suivants : - trois parcelles de terre

Source officielle
CA

Chambre 1-6

665aba4497d5920008107347

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc

Source officielle