chemin des Terriers, La Croix rouge, 06600 Antibes, le premier, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile) , au profit de la société PJ Komen

CLERY AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Nicolas KOHEN - #PC250 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffiere, Vu les articles 799 et suivants

B et Mme C A, représentés par Me Kohen, avocat, demandent : 1°) d'annuler le jugement du 30 août 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 février 2019 portant octroi au GFA Kadessia d'un permis de construire

Peter (père) et Peter (fils) Koren, sont des ressortissants slovènes, nés respectivement en 1965 et 1989, et résidant à Nazarje.

. # Meroni & Co., Industrie Metallurgiche, SpA tegen Hoge Autoriteit van de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal. # Zaak 9-56. # Meroni & Co., Industrie Metallurgiche, Società in accomandita semplice

. # Groupement des Industries Sidérurgiques Luxembourgeoises tegen Hoge Autoriteit van de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal. # Gevoegde zaken 7-54 en 9-54. # Association des Utilisateurs de Charbon

comparant par Me Nicole DELAY [Adresse 2] [Adresse 3] et par [W] [Adresse 4] DEFENDEUR SAS Innovative & Smart Buildings [Adresse 5] comparant par SELAS [C] [Y] ASSOCIES [Adresse 6] et par Me Nicolas KOHEN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 24/10034 N° Portalis 352J-W-B7I-C5ADS DEMANDERESSE Mme [G] [I] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Reda KOHEN - #E0043

BOERNER, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau du Val de Marne Intimée, D'AUTRE PART, Vu les articles 384, 385, 394 à 405 et 941 du Code de Procédure

Meanwhile, Michael Koomen was trying to calm the situation. 9 .

solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   Communicated on 3 April 2019   SECOND SECTION Application no. 66614/10 Cemil KOHEN

X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société PJ Komen export BV, les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2023, la SCI Île-de-France, représentée par Me Kohen, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 juin 2023 par lequel

B D, représenté par Me Kohen, qui n'a pas présenté de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2022, la SCCV Golfe 1 représentée par Me Kohen demande au juge des référés : 1°) à titre principal, * d'ordonner, sur le fondement

, Eleonora KOHN et Magdalena KOHN contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 23 novembre 2010 en un comité composé de   :   Elisabet Fura , présidente

#Prejudiciële verwijzing – Ruimte van vrijheid, veiligheid en recht – Gemeenschappelijk asielbeleid – Richtlijn 2011/95/EU – Voorwaarden om in aanmerking te komen voor de vluchtelingenstatus – Artikel

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février et 22 août 2024, la société civile immobilière Elodame, représentée par Me Kohen, doit être regardée comme demandant

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2021, M. et Mme E et F G, représentés par Me Kohen, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2020 par lequel

Nold, Kohlen- und Baustoffgroßhandlung gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtssache 4-73.