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90 résultats pour « LAPALUT Stéphane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Civile

697a721ecdc6046d47069931

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

INVERNIZZI DANIEL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas PIANTA de la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, postulant, Maître Stéphane LAPALUT de

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62590c632d8c815f84f1b5fc

Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Ayant son siège social 30 Avenue du Général Leclerc 38200 Vienne représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée de Maître Stéphane Lapalut, avocat au barreau de Lyon

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c0ccdc6046d47041c80

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CARS BERTHELET [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Stéphane LAPALUT, avocat au barreau de LYON, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19d31dc191d02361716

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LAPAUW, Greffier DÉBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du 13 Novembre 2023.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67908991a212a19f662df5ec

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[R] aux entiers dépens dont le montant sera recouvré par Maître Aude Lapalu, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19f31dc191d02361785

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LOYEZ, Juge Greffier : Blandine LAPAUW, Greffier DÉBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du 13 Novembre 2023.

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab4f

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Matin, bâtiment 42, 03120 Lapalisse, 3 / de Mme Odile A..., demeurant 22, Place Emile Guillaumin, 03120 Lapalisse, 4 / de M.

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20e4ecdc6046d47f8842a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

: Blandine LAPAUW, Greffier DÉBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du 09 Décembre 2024.

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20d31cdc6046d47f86ecc

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

LOYEZ, Juge Greffier : Blandine LAPAUW, Greffier DÉBATS :Vu l’ordonnance de clôture en date du 09 Septembre 2024.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c20e8ecdc6046d47b991d0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Immatriculée sous le numéro 429 641 541, ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par : Maître Stéphane PIEDAGNEL, Avocat Comparant - SARL TRANSFORMATION DISTRIBUTION REUNIES Immatriculée sous

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20d1ccdc6046d47f86ce2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

LOYEZ, Juge Greffier : Blandine LAPAUW, Greffier DÉBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du 18 Novembre 2024.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19e31dc191d02361779

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19d31dc191d02361713

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LOYEZ, Juge Greffier : Blandine LAPAUW, Greffier DÉBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du 11 Décembre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19e31dc191d02361754

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LOYEZ, Juge Greffier : Blandine LAPAUW, Greffier DÉBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du 13 Novembre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6890f78e7f819a118aa25083

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

HAUTE BORNE - HERGE demeurant [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie VANDALLE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a1a031dc191d023617ac

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19d31dc191d02361710

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a1a031dc191d023617a6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LOYEZ, Juge Greffier : Blandine LAPAUW, Greffier DÉBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du 13 Novembre 2023

Source officielle
TJ

Chambre 01

66b114a8df1f582838329b4e

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[F] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Stéphane DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Thomas HOLLANDE, avocat au barreau de PARIS, plaidant DEFENDERESSE : SKEMA BUSINESS SCHOOL

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007839223

Admin. suprême

25 février 1994

25 février 1994

Stéphane X..., demeurant ... ; M.

Source officielle