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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2004091_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
B D, venant aux droits de Mme E A, représentée par Me Legeay, demande au tribunal, dans le dernier état de ses conclusions : 1°) d'annuler la décision du 4 février 2020 par laquelle le président du conseil
Source officielle3e chambre civile
6438f2e2a942a604f5e9367f
13 avril 2023
13 avril 2023
[Y] [R] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Me Marie-Caroline ESCUDIE-BLACHETTE, avocat au barreau
Source officielleciv2
61372155cd580146773f2e9c
16 janvier 1991
16 janvier 1991
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la Compagnie Drouot assurances, dont le siège social est ... (9e), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux
Source officielleciv3
60794bf09ba5988459c444e7
6 mai 1980
6 mai 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LEGUAY, LOCATAIRE D'UN DOMAINE RURAL APPARTENANT A LESOBRE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (AMIENS, LE 15 JUIN 1978) D'AVOIR DECLARE QUE SON BAILLEUR ETAIT FONDE EN SON
Source officielle1ère chambre section inst
677e1629dbb9bd42de09fb22
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PARTIELLE article 902 du code de procédure civile article 911 du code de procédure civile N° RG 24/00393 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FOWJ APPELANTS Mme [N] [M], représentant : Me Jacques LEGAY
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5f59cdc6046d47f3bf1f
2 avril 2026
2 avril 2026
suivant déclaration d'appel du 10 Mars 2025 Vu la procédure entre : APPELANTE : Madame [Z] [G] née le 03 Décembre 2001 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie LEGEAY
Source officielleChambre 1-7
66ff857ba4ff9ec259c09413
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Druelle et la SARL LDIC Legay Druelle, par acte du 02 décembre 2019, aux fins principalement de voir dire que les mandants de syndic de la société LDIC Legay Druelle sont nuls, de voir condamner cette
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051702306
2 août 2024
2 août 2024
ACCORD TELETRAVAIL N° 2 de L'UES LEGEAIS BATISTYL
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301065_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Legay, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du centre hospitalier universitaire de Limoges
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051702305
2 août 2024
2 août 2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DE L'UES LEGEAIS BATISTYL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051826417
21 mai 2025
21 mai 2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d'APLD Rebond au sein de l'UES Legeais-Bastistyl
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
634f95e8b5afe5adfff28d15
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[U] [D], représentant : Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Mme [K] [R], représentant : Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMEE S.A.S.U.
Source officielle1ère chambre section JEX
62e0d587e8fd1e05797fa2f0
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[B] [E], représenté par Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE - Mme [M] [J], représenté par Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMES - M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2513074_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
D... un permis d’aménager pour la création d’un lotissement de trois lots à bâtir sur un terrain situé rue Jean Baptiste Legeay à Guérande (44350), ainsi que la décision du 28 mai 2025 de rejet de leur
Source officielleRéférés
67f825d7cf40727a0044376d
10 avril 2025
10 avril 2025
TWIN LEGEND, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 821 361 888, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 8] [Localité 4] Non comparante,
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04799_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle soutient que : - les zones d'émission du service Radio Bonheur et du service Légende FM se recoupant et l'autorisation délivrée à l'association Radio Légende ayant des incidences sur le marché
Source officielleADLC
ADLC:01-D-18
2 mai 2001
2 mai 2001
relative à une saisine de la société "The Legend of California"
Résumé IA — à vérifier12eme chambre
DTA_2204328_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
LEGEAY La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba1c8d0ccf000877e4a3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
PARIS MOTORS LEGEND N° SIRET : 812 884 120 [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Christelle MAZIER, avocat au barreau de LISIEUX, assistée
Source officielle1ère Chambre
6788a09fa1dbfbd5d79cd604
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[N] et la société SASU Legend Motorcycles * condamné la SASU Legend Motorcycles à payer à M.
Source officiellePage 2 sur 5356