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333 résultats pour « Luciano Rossi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0626DEC002915195

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

  Il est représenté devant la Commission par Maître Luciano Rossi et M. Mario Antonio Rossi, respectivement avocat et avoué à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0415REP003134496

Admin. suprême

15 avril 1997

15 avril 1997

Il est représenté devant la Commission par Maître Luciano Rossi et M. Mario Antonio Rossi, respectivement avocat et avoué à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0407DEC001704890

Admin. suprême

7 avril 1994

7 avril 1994

       Il est représenté devant la Commission par Me Luciano Rossi, avocat à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0416REP002360494

Admin. suprême

16 avril 1996

16 avril 1996

Ils sont représentés devant la Commission par Maître Luciano Rossi et Mario-Antonio Rossi, respectivement avocat et avoué à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0307DEC002672395

Admin. suprême

7 mars 1996

7 mars 1996

  Il est représenté devant la Commission par Maître Luciano Rossi et M. Mario Antonio Rossi, respectivement avocat et avoué à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0521REP002748295

Admin. suprême

21 mai 1996

21 mai 1996

Elle est représentée devant la Commission par Maître Luciano Rossi et M. Mario Rossi, respectivement avocat et avoué à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0521REP002747495

Admin. suprême

21 mai 1996

21 mai 1996

Il est représenté devant la Commission par Maître Luciano Rossi et M. Mario Rossi, respectivement avocat et avoué à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0415REP003133596

Admin. suprême

15 avril 1997

15 avril 1997

xa0;   COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIERE CHAMBRE                         Requête n o 31335/96     Luciano

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1028REP003378996

Admin. suprême

28 octobre 1997

28 octobre 1997

Elles sont représentées devant la Commission par Maîtres Luciano Rossi et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0416REP002716695

Admin. suprême

16 avril 1996

16 avril 1996

Il est représenté devant la Commission par Maître Luciano Rossi et Mario-Antonio Rossi, respectivement avocat et avoué à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0123REP002640395

Admin. suprême

23 janvier 1996

23 janvier 1996

Il est représenté devant la Commission par Maître Luciano Rossi et M. Mario Rossi, respectivement avocat et avoué à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1022REP003010296

Admin. suprême

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Il est représenté devant la Commission par Maîtres Luciano Rossi et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1024REP002416294

Admin. suprême

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Ils sont représentés devant la Commission par Maître Luciano Rossi, avocat à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1115JUD003053096

Admin. suprême

15 novembre 2002

15 novembre 2002

s6B64E62F { width:203.14pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block }     FIRST SECTION     CASE OF LUCIANO

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0416REP002360394

Admin. suprême

16 avril 1996

16 avril 1996

Il est représenté devant la Commission par Maître Luciano Rossi et Mario-Antonio Rossi, respectivement avocat et avoué à L'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0310REP003533097

Admin. suprême

10 mars 1998

10 mars 1998

Il est représenté devant la Commission par Maîtres Luciano Rossi et Mario Antonio Rossi, avocats à L'Aquila.     Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0702REP002796395

Admin. suprême

2 juillet 1996

2 juillet 1996

Ils sont représentés devant la Commission par Maître Luciano Rossi et M. Mario Antonio Rossi, respectivement avocat et avoué à L’Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0511DEC001205386

Admin. suprême

11 mai 1990

11 mai 1990

          Devant la Commission elle est représentée par Me Luciano Rossi, avocat au barreau de l'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0511DEC001205486

Admin. suprême

11 mai 1990

11 mai 1990

          Devant la Commission il est représenté par Me Luciano Rossi, avocat au barreau de l'Aquila.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0525DEC003053096

Admin. suprême

25 mai 2000

25 mai 2000

s5A65B3DC { width:46.56pt; display:inline-block } .sD49C56F { width:262.16pt; display:inline-block } SECOND SECTION   DECISION   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Application no. 30530/96 by Luciano

Source officielle

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