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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
6350e51c42150aadff23dd4a
19 octobre 2022
de la Sccv PLAISIR SAINTE APOLLINE RCS de Paris 488 554 957 [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Jean-Marie MALBESIN de la Scp LENGLET, MALBESIN & Associés, avocat au barreau de Rouen et assistée
Chambre de la Proximité
637dc8dd14982305d4c203f7
16 mai 2022
[Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Djamel MERABET de la SCP LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTERVENANTE VOLONTAIRE A L'INCIDENT : ATMP 76
Juge des référés
ORCA_24DA00957_20250123
23 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 septembre 2024, la commune de Bois-Guillaume, représentée par Me Florence Malbesin, conclut, par la voie d'un appel incident, à l'annulation du jugement attaqué
ORCA_24DA00872_20250123
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 septembre 2024, la commune de Bois-Guillaume, représentée par Me Florence Malbesin, conclut au rejet de la requête, par la voie de l'appel incident, à l'annulation
ORCA_24DA00959_20250123
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 septembre 2024, la commune de Bois-Guillaume, représentées par Me Florence Malbesin, conclut au rejet de la requête, par la voie de l'appel incident, à l'annulation
Deuxième Chambre
6786bd83df5b5c7d10ca683c
13 janvier 2025
simplifiées immatriculée au RCS [Localité 5] 302 113 840, dont le siège social est situé au [Adresse 1], représentée par Me Marion CORDIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189, Me Jean-Marie MALBESIN
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dabc25a97f0381f4ea3
12 février 2015
La cour constatant que M. et Mme [Q] et le GFA de Mauvesin ont exécuté la décision de première instance, fera droit à la demande reconventionnelle de M. et Mme [Q] et le GFA de Mauvesin en condamnant la
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Sas SOGEA NORD OUEST venant aux droits de la Société GTM CONSTRUCTION RCS de Rouen B 344 314 976 [Adresse 1] [Localité 15] représentée par Me Florence MALBESIN
630710947786aac563f275c2
24 août 2022
DÉFÉRÉE : 17/04644 Tribunal judiciaire d'Evreux du 08 septembre 2020 APPELANTES : Sa AXA FRANCE IARD RCS de Nanterre 722 057 460 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Jean-Marie MALBESIN
69005c1c2481d356bd1700d9
24 octobre 2025
Localité 12] 439 737 503 [Adresse 15] [Localité 6] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen assistée de Me Florence MALBESIN
1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1d
15 avril 2024
[J], BEDIEZ, VANCO, DEHAYE, MALBEZIN, GHESTEM, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Caroline FRIOT, avocat au barreau de
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2401239_20250905
5 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juin 2025, la métropole Rouen Normandie, représentée par Me Malbesin, demande la mise en cause de l'ASL Bois Saint-Aignan.
6350e51d42150aadff23dd50
et assistée par Me Pierre MORTIER, avocat au barreau de Rouen, plaidant Sa ALLIANZ IARD RCS de Nanterre n° 542 110 291 [Adresse 5] [Adresse 5] représentée et assistée par Me Jean-Marie MALBESIN
POLE CIVIL - Fil 9
67f596c0bbf04ef7857c3c4f
8 avril 2025
ORDONNANCE DE JONCTION DOSSIER N° : N° RG 24/04620 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TMLQ POLE CIVIL - Fil 9 MAGISTRAT : Monsieur SINGER- GREFFIER : Madame RIQUOIR DEMANDEURS Mme [T] [U] représentée par Me Maybeline
DTA_2505934_20260428
28 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2026, la société Allianz Iard, représentée par Me Malbesin, demande, en sa qualité d’assureur de la société Sabot Prieur, qu’il soit donné acte de ses
2 ème Chambre
DTA_2302130_20240222
22 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 27 octobre 2023, la commune de Gaillon, représentée par Me Malbesin, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
3 ème Chambre
DTA_2000552_20220929
29 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2020, la commune de Thenouville, représentée par Me Malbesin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Cour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9415b
18 juin 2018
D..., chef des informations, en disant en créole : "Vou zindien la kontinié fè maliémin aw" ce qui se traduit par "toi l'indien, va faire ton maliémin", s'agissant d'une cérémonie religieuse consacrée
Pôle 2 - Chambre 2
6162d33270d46c7f95e826f0
19 octobre 2012
New york SNC et Gemey Paris-Maybelline Garnier SNC ont été détruites.
64f02e64db41fad969879ba2
30 août 2023
barreau de Rouen INTIMEES : Sa AXA FRANCE IARD venant aux droits de la société AXA COURTAGE RCS de Nanterre n° 722 057 460 [Adresse 2] [Localité 6] représentée et assistée par Me Florence MALBESIN
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