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136 résultats pour « Michèle DE KERCKHOVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

65a196b40ddb7789269630cf

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[M] [U], dûment habilité, domicilié en l’Hôtel de ville de la commune, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocats au

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

68fb977e11af6ba0065f38a4

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 SCI MARIC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité de droit audit siège, représentant : Me Michèle

Source officielle
CA

3e chambre

64422a1ad2fa6fd0f8040662

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

: Décision rendue le 21 Avril 2022 par le TJ de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 21/00088 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Michèle

Source officielle
CA

19e chambre

5fdb16cdc5a1b6ab5e946599

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

Juillet 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : AD N° RG : F 16/00618 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean MAZURIE Me Michèle

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

628490c7498a54057d103081

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Janvier 2021 par le Tribunal de proximité de POISSY N° RG : 11-20-0437 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/05/22 à : Me Michèle

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

660f951aa40f8b0008cb79b1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/00231 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michèle DE KERCKHOVE, Me Mélina PEDROLETTI RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

14e chambre

633fc3a2e633183e2ee17d1a

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

déférée à la cour : Ordonnance rendue le 18 Mars 2022 par le Tribunal de Commerce de nanterre N° RG : 2022R00103 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.10.2022 à : Me Michèle

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d315471dfcd8318201473

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Août 2021 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-21-0045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 5/09/23 à : Me Michèle

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

668e2584fcf93851fdd6496b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

cour : Jugement rendu le 21 Décembre 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 8 N° RG : 2023P00924 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michèle

Source officielle
CA

13e chambre

5fca49e9e2ac012f06adb303

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Juge-commissaire du Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/65 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24.11.2020 à : Me Michèle

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69facb88cdc6046d47be51df

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

MARIGNAN RESIDENCES [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 Plaidant : Me Nicolas LEPAROUX

Source officielle
TJ

Première Chambre

66a29c6180b1d994348aabac

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

inscrite au RCS d’Avignon sous le n°395 003 197, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Michèle

Source officielle
CA

16e chambre

653b5a02502b828318c4e7a4

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Janvier 2023 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 22/05965 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.10.2023 à : Me Michèle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977e11af6ba0065f38d7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Président du TJ de [Localité 15] N° RG : 24/00909 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.10.2025 à : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES (51) Me Michèle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781778a6d34da2cbdcdaf9e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Localité 9] sous le numéro 444 454 326 dont le siège social est situé [Adresse 7], est prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Michèle

Source officielle
CA

12e chambre

6033a934735d815d4e2dec74

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Octobre 2015 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 2014F00442 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Yves BEDDOUK Me Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d48

Appel

19 septembre 2017

19 septembre 2017

- La condamner aux entiers dépens et autoriser Madame Michelle de Kerckhove (BVK Avocats Associés) à les recouvrer directement conformément à l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

12e chambre

6349008163d497adffda4336

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

cour : Jugement rendu le 18 Décembre 2020 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 2020F00207 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michèle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69f4343dcdc6046d472c99b5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE et Associés, avocat au barreau de VERSAILLES Me Michèle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954473ea43407b9109185

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

au RCS de [Localité 21] sous le numéro 775 684 764, dont le siège social est [Adresse 12], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Michèle

Source officielle

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