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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
65a196b40ddb7789269630cf
12 janvier 2024
[M] [U], dûment habilité, domicilié en l’Hôtel de ville de la commune, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocats au
Ch civ. 1-4 copropriété
68fb977e11af6ba0065f38a4
21 octobre 2025
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 SCI MARIC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité de droit audit siège, représentant : Me Michèle
3e chambre
64422a1ad2fa6fd0f8040662
20 avril 2023
: Décision rendue le 21 Avril 2022 par le TJ de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 21/00088 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Michèle
19e chambre
5fdb16cdc5a1b6ab5e946599
10 avril 2019
Juillet 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : AD N° RG : F 16/00618 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean MAZURIE Me Michèle
1re chambre 2e section
628490c7498a54057d103081
17 mai 2022
déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Janvier 2021 par le Tribunal de proximité de POISSY N° RG : 11-20-0437 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/05/22 à : Me Michèle
660f951aa40f8b0008cb79b1
3 avril 2024
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/00231 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michèle DE KERCKHOVE, Me Mélina PEDROLETTI RÉPUBLIQUE
14e chambre
633fc3a2e633183e2ee17d1a
6 octobre 2022
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 18 Mars 2022 par le Tribunal de Commerce de nanterre N° RG : 2022R00103 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.10.2022 à : Me Michèle
650d315471dfcd8318201473
5 septembre 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Août 2021 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-21-0045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 5/09/23 à : Me Michèle
Chambre commerciale 3-2
668e2584fcf93851fdd6496b
9 juillet 2024
cour : Jugement rendu le 21 Décembre 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 8 N° RG : 2023P00924 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michèle
13e chambre
5fca49e9e2ac012f06adb303
24 novembre 2020
Juge-commissaire du Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/65 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24.11.2020 à : Me Michèle
Ch civ. 1-4 construction
69facb88cdc6046d47be51df
5 mai 2026
MARIGNAN RESIDENCES [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 Plaidant : Me Nicolas LEPAROUX
Première Chambre
66a29c6180b1d994348aabac
23 juillet 2024
inscrite au RCS d’Avignon sous le n°395 003 197, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Michèle
16e chambre
653b5a02502b828318c4e7a4
26 octobre 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Janvier 2023 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 22/05965 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.10.2023 à : Me Michèle
Chambre civile 1-5
68fb977e11af6ba0065f38d7
23 octobre 2025
Président du TJ de [Localité 15] N° RG : 24/00909 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.10.2025 à : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES (51) Me Michèle
Chambre des Référés
6781778a6d34da2cbdcdaf9e
7 janvier 2025
Localité 9] sous le numéro 444 454 326 dont le siège social est situé [Adresse 7], est prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Michèle
12e chambre
6033a934735d815d4e2dec74
2 mai 2017
Octobre 2015 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 2014F00442 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Yves BEDDOUK Me Michèle
Cour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d48
19 septembre 2017
- La condamner aux entiers dépens et autoriser Madame Michelle de Kerckhove (BVK Avocats Associés) à les recouvrer directement conformément à l'article 699 du code de procédure civile.
6349008163d497adffda4336
13 octobre 2022
cour : Jugement rendu le 18 Décembre 2020 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 2020F00207 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michèle
Chambre civile 1-6
69f4343dcdc6046d472c99b5
30 avril 2026
à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE et Associés, avocat au barreau de VERSAILLES Me Michèle
68e954473ea43407b9109185
9 octobre 2025
au RCS de [Localité 21] sous le numéro 775 684 764, dont le siège social est [Adresse 12], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Michèle
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