CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

511 résultats pour « Nathalie LE NORMAND »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69d77fe2cdc6046d47a19ea5

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69d77fa8cdc6046d47a19887

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01338_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

La société SAS Via France Normandie n'est donc pas recevable à en demander l'annulation. 4.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000032491591

Admin. suprême

4 mai 2016

4 mai 2016

Article 4 : Il n'y a pas lieu de statuer sur le pourvoi incident de la société Forclum Haute-Normandie.

Source officielle
TCOM

.

69e750cfcdc6046d47fffbfb

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 15 avril 2026, en présence de Mme Nathalie PISCHEDDA, Président, M.

Source officielle
TCOM

.

69e750b5cdc6046d47fffa12

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 15 avril 2026, en présence de Mme Nathalie PISCHEDDA, Président, M.

Source officielle
CA

Chambre civile

644229a2d2fa6fd0f804030e

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

La Caisse d'épargne et de prévoyance Normandie a constitué avocat le 24 novembre 2022.

Source officielle
TCOM

.

69d77fd7cdc6046d47a19dad

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Bernard DELALLEAU, M Vincent BOITEL, M Fabien BARGUEDEN et M Benjamin NORMAND, Gr effier d'audience, présent au prononcé : Maître Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

SELAS VERMUE représentée par Me Stéphane VERMUEc/SAS PRO

69e750c3cdc6046d47fffaf3

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 15 avril 2026, en présence de Mme Nathalie PISCHEDDA, Président, M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a073cfbd3050592a143e

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ARRET N° S.A.S. [5] [5] C/ CARSAT NORMANDIE Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [5] [5] - CARSAT NORMANDIE

Source officielle
TJ

4ème chambre

670ec1bc1c3411ff3457b962

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

; - la quittance établie par la CAISSE D'EPARGNE de NORMANDIE le 07 juillet 2023 après le règlement par la S.A.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

662209679ce1420008389755

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

700 du code de procédure civile ; - Condamner la SAS Granulats de Basse Normandie aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

.

69d77fefcdc6046d47a19f8d

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 1 AVRIL 2026 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE : SAS AZURIAL Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 1 avril 2026 à 8H30 : PRESIDENT: Mme Nathalie

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007288

Admin. suprême

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Jean-Luc Sauron, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE DARTY NORMANDIE, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, Commissaire du gouvernement

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022900831

Admin. suprême

1 octobre 2010

1 octobre 2010

lors des élections régionales des 14 et 21 mars 2010 dans la circonscription de Haute-Normandie ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461625.20221117

Admin. suprême

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite par laquelle le centre hospitalier universitaire (CHU) de Caen-Normandie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64476e9d3da6ded0f83d19db

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

N°23/ en date du 17 avril 2023 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de chambre, chargé de la mise en état Assisté de Nathalie BEBEAU, Greffière, Vu l'appel interjeté par S.A.S.

Source officielle
TCOM

.

69e74edbcdc6046d47ffd3ee

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477679.20240617

Admin. suprême

17 juin 2024

17 juin 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:451152.20221122

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par un arrêt n° 18DA00196 du 28 janvier 2021, la cour administrative d'appel de Douai a rejeté l'appel formé par la société Normandie Manutention contre ce jugement.

Source officielle

Page 2 sur 26

← PrécédentSuivant →