Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contestations Honoraires
65b0c0f18d0ccf000877e786
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Après plusieurs échanges, la Selarl Octaav a adressé à M. [N] un projet de convention d'honoraires établie au nom des deux époux.
Source officielleciv1
6079411b9ba5988459c405af
27 mars 1973
27 mars 1973
ONT FAIT DONATION-PARTAGE DE LA NUE-PROPRIETE DE LEURS BIENS A LEURS DEUX ENFANTS, PAULE ET OCTAVE ; QU'ILS SONT DECEDES RESPECTIVEMENT LES 18 AVRIL ET 28 NOVEMBRE 1964, MAIS QU'OCTAVE Z...
Source officielleRéférés civils
668d7d9953e3bdd07785c5e2
8 juillet 2024
8 juillet 2024
A l'audience le syndicat des copropriétaires de l'immeuble dénommé OCTAVIE actualise ses demandes comme suit : - échu : 8 799,96 € au 20 mai 2024 - à échoir : 928,06 €.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2207740_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Il résulte de l'instruction que le lieu d'imposition de la SCI du 31 rue Octave Feuillet est situé à Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d49
3 décembre 2003
3 décembre 2003
C/ Octavie Y... RG Y... : 03/01563 - A Z... Z...
Source officielleADLC
ADLC:92-D-56
13 octobre 1992
13 octobre 1992
relative aux conditions de commercialisation du supercarburant sans plomb à indice d'octane recherche 98 (S.P. 98)
Résumé IA — à vérifierciv1
6079436e9ba5988459c42451
16 mai 1977
16 mai 1977
ET DE SON FILS OCTAVE X... ; QUE CE DERNIER CEDA SES DROITS A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE JEANNE D'ARC ; QUE DAME VEUVE ARSENE X... ETANT ELLE-MEME DECEDEE EN 1964 ET OCTAVE X...
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2101160_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
De plus, la requérante ne rapporte pas la preuve d’avoir effectivement réintégré le logement du 1, rue Octave Lapize à Villiers-sur-Marne. 4.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201951
19 novembre 2009
19 novembre 2009
l'erreur matérielle de l'arrêt attaqué, dit que dans le dispositif de cet arrêt le membre de phrase : "fixe à 134 576,96 euros à la date du 31 juillet 2006 le montant des dépenses réglées par Jean Octave
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2223671_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
C F était scolarisé en classe de troisième au sein du collège Octave Gréard, situé à Paris (8ème arrondissement), au titre de l'année scolaire 2022-2023.
Source officielle2ème Chambre
669218a0f3a19d0db6b712b9
12 juillet 2024
12 juillet 2024
AVOCATS I, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0005ELL INTIMES [V] [N] Prise en sa qualité de co-tuteur aux biens de Madame [T] [W] Représentée par Me Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV
Source officielleciv1
6137214ccd580146773f2a22
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Octave A..., de Me Vuitton, avocat de M. Robert A... et de Mme veuve Z..., les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105290_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par courrier du 14 juin reçu le 16 juin suivant, la société Octave a formé un recours gracieux, implicitement rejeté le 16 août 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2528670_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2025, l’association Eustaquio Pino Casero Octave, représentée par son président en exercice, M. A...
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e1ad
22 novembre 1967
22 novembre 1967
LEON OCTAVE, ALORS QU'AUCUN JURE DE CE NOM NE FIGURE SUR LA LISTE QUI A ETE NOTIFIEE A L'ACCUSE ET QUE L'ARRET ATTAQUE, TEL QUE LE REPRODUIT L'EXPEDITION FIGURANT AU DOSSIER TRANSMIS A LA COUR DE CASSATION
Source officiellecr
évrier 1988, qui, dans la procédure suivie sur sa plaintec/Octave B
6137251dcd5801467741b126
16 octobre 1989
16 octobre 1989
France, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 février 1988, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Octave B... du chef d'organisation
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381755
10 mars 2009
10 mars 2009
2007 du consul général de France à Bangui rejetant la demande de visa d'entrée et de long séjour en France au titre du regroupement familial de son épouse, Mme Carine C, et de ses frères et soeurs Octave
Source officiellePCP JCP ACR référé
68e55b140e2901d10fa386ae
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Octave HOCHER [G] [F] [M] épouse [S] [U] [I] [T] [S] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/06590
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2102772_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
125 Hz et 250 Hz et de 5 décibels dans les bandes d'octave normalisées centrées sur 500 Hz, 1 000 Hz, 2 000 Hz et 4 000 Hz. ". 4.
Source officielle3e chambre civile
6960faaacdc6046d47be4a1b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] et Madame [A] [O] épouse [G] née le 24 février 1970 à [Localité 8] (28) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Me Octavie
Source officiellePage 2 sur 25
BRUNET, Octave Jules, Brunet-Coquelet
30/08/2026
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Octave Capital
25/08/2026
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OCTAVE
25/08/2026
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OCTAVE, Laurie, Louisa, BREGMESTRE
25/08/2026
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Octave & Fils
23/08/2026
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