CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372397cd5801467740bcb4
7 juin 2001
Olivier Y..., demeurant ..., 3 / Mme Catherine Y..., épouse Z..., demeurant ..., ont déclaré reprendre l'instance introduite par Guy Y..., décédé en cours d'instance ; Le demandeur invoque, à
613723f5cd580146774106df
26 février 2002
Olivier Y..., demeurant ..., 6 / Mlle Stéphanie Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section A), au profit :
Chambre 1-8
653a0642d0451e8318d0e91b
25 octobre 2023
N° 2023/ 448 N° RG 22/02641 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI45H [G] [P] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier
61372367cd5801467740950c
23 février 2000
Olivier Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Sophie A... épouse Y..., demeurant ..., 3 / de M.
soc
613721fbcd580146773f93ce
5 avril 1994
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire rapporteur, MM.
à la société UBN du désistement de son pourvoi forméc/M. Y
613723e3cd5801467740f7a6
4 juin 2002
Olivier de Z... de Cere, demeurant ... bâtiment n° 2, 75016 Paris, 2 / de M. Otmar X..., demeurant clos Lubin, Saint-Léonard des Parcs, 61390 Courtomer, 3 / de M.
Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dad
7 novembre 2017
, extrait Kbis de la société Atelier Fourniture avec le même numéro siret que la société Giffard Fourniture) que la société Atelier Fourniture est la continuation de la société Giffard Fourniture, suite
6079435d9ba5988459c420df
30 juin 1976
PREVUES PAR LA POLICE, A INDEMNISER L'ASSURE DE TOUTES LES CONSEQUENCES PECUNIAIRES DES CONDAMNATIONS PRONONCEES CONTRE LUI EN RAISON DU FAIT DOMMAGEABLE AYANT ENTRAINE SA RESPONSABILITE ; ATTENDU QUE GITARD
613723eccd5801467740feba
9 avril 2002
Olivier Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M. Sayed B...
Service des référés
6650db089d5614ec4f7d6d02
3 avril 2024
FASTE [Adresse 21] [Localité 38] représentée par Maître Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS, avocat au barreau d’ESSONNE - S.A.S.
Référés Cabinet 3
68e0158774e929a9d8fa4572
3 octobre 2025
GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [H] [R] Demeurant [Adresse 2] Non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2208728_20230124
24 janvier 2023
et Olivier Courtes-Lapeyrat et Anthelme Crescini, du syndicat des copropriétaires du 1 bis Côte Jarnieux représenté par son syndic la SCP François Giraud et Olivier Courtes-Lapeyrat et Anthelme Crescini
61372290cd580146773fe832
14 décembre 1995
Olivier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 15 novembre 1995, où étaient
69fd81a3cdc6046d47049103
7 mai 2026
[Q] [C] Représentant : Me [A], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaire [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY-DEIRMENDJIAN ET ASSOCIES
Chambre 1-9
66878c9405d6f7f678d48e2a
4 juillet 2024
BEC DE L'AIGLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile GONTARD-QUINTRIC Me Olivier GIRAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE
6137228fcd580146773fe768
5 décembre 1995
Olivier Y..., demeurant Le Palatin, avenue Georges Simenon, 83400 Hyères, en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1994 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section activités diverses), au profit
Pôle 4 - Chambre 1
67820aa9d30fbdc4c17b9c4f
10 janvier 2025
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
6253ca2dbd3db21cbdd8a446
26 octobre 2007
déclaration d'appel en date du 04 JANVIER 2006 rg no 05/1745 APPELANTE : SARL TRANSIT PICHON DE BURY 17 Rue Renaudière de Vaux BP 11 97821 LE PORT CEDEX Représentant : La SELARL HOARAU-GIRARD
Chambre 1-7
66ff8587a4ff9ec259c0949f
3 octobre 2024
[M] [F] Es qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs de la personne [G] [P] selon jugement du tribunal de proximité de Marseille RG 21 / 00 309 Représentant : Me Olivier GIRAUD de la
Chambre 07
69f20397cdc6046d47f6f651
19 septembre 2025
Pierre GIRAUD Juges : M. Olivier DELMAS-LEGUERY M. [M] [K] assistés de M.
Page 2 sur 24