Roger E..., 7°/ de Mme Camélia F... épouse Pecellin, 8°/ de M.

[X] [G] aux dépens, qui pourront être recouvrés directement par Maître Gilles Peycelon en application de l'article 699 du code de procédure civile, - dit n'y avoir lieu à ordonner l'exécution provisoire

Demeurant : 13 Allée des Erables 42330 CHAMBOEUF représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître PEYCELON, Avocat, (SAINT-ETIENNE) INTIMES : Monsieur Jean-Pierre Y...

CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 FEVRIER 2006 APPELANTE : COMMUNAUTE URBAINE DE LYON (C.O.U.R.L.Y.) 20 rue du Lac BP 3103 69399 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me PEYCELON

née le 26 Avril 1960 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL PEYCELON GILLES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

C B, représenté par la Selarl Gilles Peycelon (Me Peycelon), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, d'annuler le rapport d'expertise du 4 octobre 2022 et

Tuffreau et de M. et Mme X..., les condamne à payer la somme globale de 1 800 euros au GFA des Châteaux Peymelon et les Petits et à Mme Y..., les condamne à payer la somme globale de 1 800 euros à M.

personne Madame [O] [U] épouse [J] emeurant [Adresse 2] comparante en personne ET : Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Gilles PEYCELON

DECIDE : Article 1er - La requête des sieurs X..., Y... et Pescallon, des unités d'enseignement et de recherche de technologie, de sciences exactes et naturelles, d'éducation physique et sportive, de

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 février 2021 Mme A, représentée par Me Peycelon, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement n° 1906864 du 8 décembre 2020 du tribunal

Cour : 02/03037 Nature du recours : APPEL APPELANT : Monsieur Michel X représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté par la SCP FURTOS-PEYCELON, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me PILLONEL, avocat INTIMEE : Madame Colette A... ... 42600 PRECIEUX représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me PEYCELON

civile A ARRET DU 16 Juin 2011 APPELANTE : MUTUELLES DU MANS ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 8] représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SELARL PEYCELON

Par un mémoire, enregistré le 4 juin 2024, la société Inter'Nett, représentée par Me Peycelon, conclut au rejet de la requête.

barreau de SAINT-ETIENNE VILLE DE SAINT ETIENNE dont le siège est : Hôtel de Ville BP 503 42007 ST ETIENNE CEDEX 1 représentée par la SCP ANDRE-GILLIS, avoués à la Cour assistée de la SELARL Gilles PEYCELON

né le 11 Janvier 1969 à RIVE DE GIER (42800) ... 42800 SAINTE CROIX EN JAREZ représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me PEYCELON, avocat au barreau de SAINT ETIENNE substitué

pouvoir l'arrêté du 24 janvier 2022 par lequel le maire de Tresses a délivré à la société à responsabilité limitée Atol un permis d'aménager un lotissement de quatre lots sur un terrain situé chemin de Peychon

avocats au barreau de LYUON, Toque 656 INTIMÉE : SOCIÉTÉ LES 4 G, SA Rue du Calvaire 43600 SAINTE SIGOLENE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée par la SCP FURTOS-PEYCELON