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119 résultats pour « Pierre Doitrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2104343_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105160_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105161_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6974c252cdc6046d478c3297

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La compagnie AXA FRANCE IARD a exposé que la société ETABLISSEMENT DOITRAND intervenue sur le chantier litigieux s’est assurée en parallèle auprès de la Compagnie L’AUXILIAIRE, au titre d’un contrat Responsabilité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2300807_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2023, la société Atelier Villes et Paysages, représentée par la SELARL Doitrand et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2203136_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2022, la société Presents, venant aux droits de la société Sitetudes, représentée par la SELARL Doitrand et Associés, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2203137_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2022, la société Atelier Villes et Paysages, représentée par la SELARL Doitrand et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406977_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2024, la société J.B.J, représentée par la SELARL Doitrand et Associés, avocat, demande au juge des référés du tribunal : 1°) de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2102215_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 22 avril 2022, le centre hospitalier de Sainte-Foy, représenté par la Selarl Doitrand et Associés, conclut à ce que le tribunal constate que la requête a perdu son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2100499_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

de la mettre également hors de cause dès lors qu'elle n'est attraite à la procédure qu'en sa qualité d'assureur de la société Soletanche Bachy et Pieux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206155_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Par un mémoire enregistré le 15 janvier 2024, le centre hospitalier de Saint Cyr au Mont d'Or, représenté par la SELARL Doitrand et Associés (Me Calvet-Baridon), conclut à ce qu'il n'y a plus lieu de statuer

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008217_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

B, représenté par Me Doitrand, a produit des observations. II. Par une requête et un mémoire enregistrés les 6 avril 2021 et 22 avril 2022 sous le n° 2102454, M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0dd5c25a97f0381f4fd2

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Le lot portes des parkings et des boxes a été confié à la SAS Etablissements DOITRAND.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109210_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106305_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106307_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104304_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302563_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c942cb8dca058e3e7808

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[R] SCI LES HAUTS DE SEPTEMES C/ [D] [B] [A] [N] [J] [T] SA AXA FRANCE IARD SAS EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE Société SMABTP SDC DU BATIMENT A LES HAUTS DE SEPTEMES Société ETABLISSEMENTS DOITRAND

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403170_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 13 mai 2025, le centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr au Mont d’Or, représenté par la société d’avocats Doitrand et associés (Me Calvet-Baridon) conclut au

Source officielle

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