At the time of the material events, he was the captain of the Rainbow Warrior. 6.

The Rainbow Warrior had disregarded those appeals.

SEXE et elle soulignait, en en justifiant, que contrairement à ce que prétendait la société CPPD, il ne s'agissait nullement des couleurs associées habituellement à la communauté homosexuelle par le "rainbow

: Sur le pourvoi formé par Mme Y..., Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juillet 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre civile), au profit de la société Raimbow

Ils soutiennent que : - le boni de liquidation du trust " the rainbow trust " ne constitue pas un revenu distribué imposable au sens du 9°de l'article 120 du code général des impôts mais un simple transfert

des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, 1743. 1° du Code général des impôts, insuffisance de motifs et manque de base légale : Attendu que pour relaxer Pierre X..., gérant de la Sarl Rainbow

RAINBOW ACQ, société civile immobilière, immatriculée au RCS DE [Localité 7] sous le numéro 901 778 613, au capital social de 344.600 euros dont le siège social se trouve à [Localité 3], prise en la personne

familiales, Madame Christelle GRUSON, Cadre Greffière, Vu l'instance, Entre : Monsieur [Z] [Q] [O] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Héloïse RAINBOW

Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/00366 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2FKH Notifiée le : Expédition à : la SELAS BREMENS AVOCATS - 805 la SELARL DREZET - PELET - 485 Maître Timo RAINIO

Ultra-conservative groups staged a demonstration in front of the Georgian Football Federation and burnt a rainbow-coloured flag to denounce what they called LGBT propaganda.

LES MANDATAIRES représentée par Maître [B] [R] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société RAINBOW PRO CYCLING, désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce d'Aix en Provence

que par courrier du 25 avril 2006, la SCI MARGOT a indiqué être d'accord pour une cession au prix de 365.000 euros pour les murs libres, l'indemnité d'éviction de 220.000 euros réclamée par la SARL RAINBOW

Discrimination unfortunately remains a reality for many rainbow families.

Hubert X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 2000 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit de la société Rainco, société à responsabilité

particular, on 17 May 2014 the applicant association organised a gay pride march, during which two private individuals intervened unhindered by the police and managed to forcefully take away a banner and a rainbow

Greffière ENTRE : Partie demanderesse : Enfant : [U] [P] [R] présent Représentant(s) légal(ux) : Madame [C] [U] [P] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 5] comparante, en personne, assistée de Me Héloïse RAINBOW

études et Rainco constructions), dont le siège social est ... (9e), 2 / de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/09028 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XGJ3 Notifiée le : Expédition et copie à : Me Chrystelle PANZANI - 1670 Me Timo RAINIO