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118 résultats pour « Raphael MORENON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6a1a7312cdc6046d477483cd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

le 12 Mars 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Cécile MORILLON, Présidente de chambre, présidente, M.

Source officielle
TJ

Adjudications

65d64c9687daf743d9a53ffd

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

MORENON sollicite la vente aux enchères publiques des biens et droits immobiliers consistant en : un appartement dans le bâtiment Aau 13ème étage arrière gauche dudit bâtiment, dépendant d’un ensemble

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1a7315cdc6046d477484b4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

le 12 Mars 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Cécile MORILLON, Présidente de chambre, présidente, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a113811cdc6046d47a660a5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] [Y] né le 1er octobre 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Raphaële CHARLIER de la SELARL RAPHAELE CHARLIER, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a19283ecdc6046d47542356

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

le 12 Mars 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Cécile MORILLON, Présidente de chambre, présidente, M.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80801cdc6046d471315de

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

GAUTHIER MARIE [Adresse 63] ME MEYNARD JEAN DIDIER [Localité 8] et par Me Elise JACOT [Adresse 3] SAS OCELIAN, (anciennement VINCI Construction Maritime et Fluvial, et anciennement encore « ENTREPRISES MORILLON

Source officielle
TJ

Adjudications

6977c6e7cdc6046d47cc771f

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MORENON pour avocat postulant et Me Michel MAS pour avocat plaidant, avocat au Barreau de TOULON CONTRE Madame [C] [A] [B], né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 13] (Yvelines), de nationalité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e80830cdc6046d47131930

Commerce

1 août 2025

1 août 2025

par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Elise JACOT [Adresse 3] SAS OCELIAN, (anciennement VINCI Construction Maritime et Fluvial, et anciennement encore « ENTREPRISES MORILLON

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6710aa3fbe64d7e510244ea2

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Thomas LOUETTE de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Raphaël

Source officielle
TJ

Adjudications

669ff382d9953d09165b459f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

20], N’ayant pas constitué avocat DEBITEURS SAISIS ET ENCORE : Monsieur [N] [P], né le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 22] (TURQUIE), de nationalité turque, domicilié [Adresse 8], Ayant Me Raphaël

Source officielle
CA

RETENTIONS

67f9f6f4190d73a10ce27d5a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[K] [C] né le 10 Juillet 1977 à [Localité 5] (GÉORGIE) Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 3] [4] Ayant pour conseil Maître Raphaël MUSCILLO, avocat au barreau

Source officielle
CA

RETENTIONS

67f9f6f5190d73a10ce27d5e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

suivie entre : APPELANT : [F] se disant [E] [G] né le 09 Septembre 1992 à [Localité 6] (ALGÉRIE) Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] Ayant pour conseil Maître Raphaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2a3

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

né le 05 Mai 1950 à MARSEILLE (13) ... ... 13200 RAPHELES LES ARLES représenté par la SCP M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310300

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

Raphaël B..., 4°/ à Mme Mija C..., épouse B..., tous deux domiciliés [...]

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA01567_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 mars 2021, 17 mai 2021 et 24 janvier 2022, Mme A, représentée par Me Raphaël Morenon, demande à la Cour : 1°) de réformer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c14

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Emmanuel DE MONREDON, ConseillerMme Christiane BEROUJON, ConseillèreGREFFIER :Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.DÉBATS :à l'audience publique du 10 Novembre 2005

Source officielle
TJ

JEX

6696cbc89a603a69291524c7

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

MORENON de la SELARL SOLENT AVOCATS, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [K] [G] divorcée [M] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yoni MARCIANO, avocat postulant au

Source officielle
CC

soc

6137239fcd5801467740c26c

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Sylvin J..., demeurant Côté Mortenol Nord, escalier 2, n° 242, 97110 Pointe à Pitre, 13 / M. José R..., demeurant ..., 14 / M. Aurélien T..., demeurant ... à Pitre, 15 / M. XB...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1ce22cdc6046d47897813

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

CRONSTADT-MORILLONS, RCS de [Localité 1] sous le n°309 835 213, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CC

soc

613722b3cd580146774004b1

Cassation

2 juillet 1996

2 juillet 1996

Blaise, demeurant Mortenol nord n° 221, 97110 Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 23°/ de Mme Monique J..., demeurant 97139 Providence, Les Abymes (Guadeloupe), 24°/ de Mme Ginette XF..., demeurant 43,

Source officielle

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