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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. 9 REFERES
695edc10cdc6046d478d9137
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Evelottes - 54290 BAYON représentée par Me Pierre-André BABEL, avocat au barreau d’EPINAL, avocat plaidant, DEFENDEURS Monsieur [L] [E], demeurant 67 Route de Boulay - 57645 NOUILLY représenté par Me Sandrine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537ba81daa831884f53b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Sandrine
Source officiellePremière Présidence
633d1ff162f5393e2eb449df
3 octobre 2022
3 octobre 2022
suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, Greffier, ENTRE : Maître Nicolas BROVILLE domicilié [Adresse 1] Non comparant - Représenté par Me Sandrine
Source officielle5ème Chambre
67f8adf6f9461e184612ed54
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Recours Formé le : Par : Maître [H] [E] [Adresse 2] [Localité 3] comparant non assisté DEMANDEUR Madame [J] [U] [Adresse 1] [Localité 4] comparante assistée de Me Sandrine
Source officielleJEX
670ed8021c3411ff345eb54f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
RCS de Paris sous le numéro B 542 097 522, dont le siège social est sis 128-130, Boulevard Raspail 75006 PARIS, suivant acte de cession de créances passé en date du 14 juin 2012 représentée par Me Sandrine
Source officielle1ère Chambre
6798744e5b6b52f3e4a4317b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
par Madame Virginie KAPLAN, Substitut général près la Cour d'appel de NANCY INTIMÉ : Monsieur [S] [V] né le 10 Février 1949 à [Localité 3] (MADAGASCAR) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Sandrine
Source officielle1ère Chambre
64a50ca1b8594705dbfccae9
3 juillet 2023
3 juillet 2023
CONFORT SECURITE PLUS, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02e445a086e2bcedded
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DEFENDERESSE A LA SAISINE: ASSOCIATION MUSIQUE MUNICIPALE DE [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine
Source officielleJEX
626b817cd1fb03057d9a51da
28 avril 2022
28 avril 2022
son représentant légal en exercice, dûment habilité, domicilié en cette qualité audit siège, 256 bis rue des Pyrénées - 75020 PARIS, venant aux droit de la société DSO CAPITAL reprsentée par Me Sandrine
Source officielleJCP FOND
68ed63400da7cb996dcaf333
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CA CONSUMER FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Raoul GOTTLICH, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me Sandrine BOUDET, avocate au barreau de NANCY, DEFENDEURS
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf2b6a90a057d2a5a6c
26 avril 2022
26 avril 2022
légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie PAILLER de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Sandrine
Source officielle1ère Chambre
64a50ca1b8594705dbfccae5
3 juillet 2023
3 juillet 2023
LES PORTES D'OR, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] - [Localité 5] Représentée par Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION
Source officielle1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43187
27 janvier 2025
27 janvier 2025
au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 501 215 842, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 9] Représentée par Me Sandrine
Source officielleDELIBERE CONTENTIEUX GENERAL
69c7f94ccdc6046d474c8c38
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ET : PARTIE(S) DÉFENDERESSE(S) : [P] [M] [Adresse 3] Comparant par Me GASSE Alexandre Avocat au barreau de NANCY substitué par Me BOUDET Sandrine Avocate au barreau de NANCY.
Source officielleCabinet 3
697e7eafcdc6046d47760cdc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[L] [F] [V] [C] épouse [Y] [R] C/ [S] [I] [Y] [R] Assignation du 01/07/2025 Ordonnance de clôture du 17/11/2025 Code 20L CC + EXE Me Nicolas ORHAN CC + EXE Me Stephane BOUDET
Source officielle3ème CH Spéciale
6960dffacdc6046d47bbdac9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GABAIX HIALE,, Greffier Avons rendu la décision suivante à l'audience publique du 08 Janvier 2026, Assisté de Sandrine GABAIX HIALE,, Greffier * * * * Statuant sur la requête de [W] [
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
65b00dceb98137c174785fa0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° RG 23/00081 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YG52 MINUTE : 2024/0005 A l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal judiciaire de BORDEAUX, Tenue le 11 JANVIER 2024 à 15h00, par Madame Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671c8680a2a1858e05800cd9
16 octobre 2024
16 octobre 2024
BOUVET-LLOPIS-MULLER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf29
5 novembre 2008
5 novembre 2008
SUR SEINE Mademoiselle Sandrine X... née le 20 juillet 1973 à PARIS 14ème de nationalité française sans profession demeurant...
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007957310
10 novembre 1997
10 novembre 1997
du 6 juillet 1995 par lequel le vice-président délégué par le président du tribunal administratif de Versailles a annulé son arrêté du 5 juillet 1995 décidant la reconduite à la frontière de Mlle Sandrine
Source officiellePage 2 sur 10