[E] [K] Demeurant 211 Route de la Fruitière - 74140 EXCENEVEX Représenté par Me Sandrine ROURE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Demandeur en référé ET S.A.

FE délivrée à Me Dominique LAPLAGNE Le 08/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Sandrine

Philippe DOUCET, Sophie BLOUDEAU-LEROUX, Caroline OBER-GEGADEN et Antoine DEVILLARS Huissiers de Justice associés à NANTES en date du 24 avril 2017, Maître Sandrine Z...

même brigade ont été appelés à intervenir sur les lieux d'un accident de la circulation survenu rue du Mont Vito à EU, et mettant en cause le même véhicule immatriculé 3438 WL 80 s'avérant être une Fiat

né le 11 Avril 1961 à PARIS (75014) Chez Mme Sandrine Z... ... 56100 LORIENT représenté par la SCP BREBION CHAUDET, avoués, et assisté de Me Laurence MALLET, avocat Monsieur Samuel Y... et Madame

La société SMABTP, assureur du véhicule de marque Fiat Ducato (véhicule A) conduit par M. [B], est intervenu volontairement à l'instance.

ARRET N° du 11 avril 2023 R.G : N° RG 22/01959 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FIAB [X] c/ [O] Formule exécutoire le : à : Me Jean-baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP la SCP

Représentée par Mme [M] [L], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : Nicolas BLONDAEL, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Sandrine

DALMADI 1941 Imre DOMBÓVÁRI 1950 István Ferenc DUNAI 1940 Irén EGYEDNÉ SZAKÁLY 1939 Zsolt FÁBIÁN 1967 Lajosné FÁBOS 1942 Zoltán András FARKASINSZKI 1943 Nándorné FEKETE 1948 József FERENCZI 1972 Sándor FIAR

le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL, Conseillère Greffier : Mademoiselle Sandrine

Delaye, demeurant ..., 29°/ de Mme Christine XY..., demeurant ..., 30°/ de Mme Nicole XZ..., demeurant ..., 31°/ de Mme Marie-José XA..., ..., 32°/ de Mme Sandrine XB..., demeurant Le Mont

SNC MARIGNAN RESIDENCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Joseph MAGNAN Me Alain DE ANGELIS Me Sandrine

X..., de son manque de rigueur et de l'impossibilité de le joindre au téléphone, mais situent ces fiat lors de ses années de service au sein de l'entreprise C...

GAUTIER de la SELARL SELARL D’AVOCAT SANDRINE GAUTIER, avocats au barreau de [T], substituée par Maître Stéphane BARON, avocat au barreau de [T] Société [E] [T], dont le siège social est sis [Adresse

représentant légal, Mme [K] [L] domiciliée ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jacques TARTANSON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON, substitué par Me Sandrine

Avocats : la SCP AVOCAGIR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, magistrat rédacteur, Madame Sandrine

AFFAIRE : N° RG 19/02666 - N° Portalis DBWB-V-B7D-FIRT  Code Aff. : ARRÊT N° AP ORIGINE :JUGEMENT du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Saint-Denis de La Réunion en date du 18

section C ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ d'ALES en date du 22 Septembre 2023, N°23/00007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Sandrine

2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX Section : Industrie N° RG : F 14/00313 Expéditions exécutoires Expéditionscertifiées délivrées le 07Juin 2018 à : - Me Sandrine

la Cour : Jugement du Juridiction de proximité de PERTUIS en date du 25 Mai 2023, N°11-22-0182 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre, et Mme Sandrine