Silva, demeurant ..., defendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juin 1999, où étaient présents : M. Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M.

SILVA Philippe, contre le jugement du tribunal aux armées des forces françaises en ALLEMAGNE, en date du 16 avril 1991 qui, après l'avoir condamné du chef de blessures involontaires, a prononcé sur

Silva, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société Lifting auto, société à responsabilité limitée dont

Silva de son désistement envers Mme Nicole X... Silva ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 septembre 1993), que M. André X... Silva et Mme Nicole X...

Silva, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Régie municipale du Gaz de la ville de Bordeaux, les conclusions de M.

Silva, demeurant ... à Avril (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de M. Jacques Y..., demeurant ...

A... était rentré dans le sillage du bateau avant l'entrée sous le pont, il convient de considérer que rien ne permet de l'écarter étant donné que celle-ci est corroborée par le témoignage de MmeB... qui

Silva, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

Silva, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 novembre 2001, où étaient présents : M.

Silva, les conclusions de M. Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que, selon l'arrêt infirmatif attaqué, M. X...

Silva Y... et M.

Silva, demeurant ...

La société Gemu fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes alors « que le parasitisme qui consiste, pour un opérateur économique, à se placer dans le sillage d'une entreprise en profitant indûment de

déchets dangereux (CNCDD), exercent l'activité de collecte de déchets contaminés de type hospitalier en vue de leur traitement et de leur destruction ; qu'après fermeture en juin 1996 de la société Silim

Silva, conducteur d'un camion, s'est déjà expliqué, que son rapport d'activité ainsi que le disque chronotachigraphe de son véhicule ont été saisis et sont insérés au dossier; qu'une lecture du disque

Silva Y..., les conclusions de M.

Silva Y..., demeurant ... (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société anonyme Voyard, 207-209, rue P. et C.

SILVA Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 23 juin 1994, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement, a prononcé l'annulation de son