AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
670d6809b733b3db3e769cab
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de [Localité 2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 octobre 2024 à : - Madame [W] [L] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7e
25 février 2016
25 février 2016
.-50110 TOURLAVILLE actuellement hospitalisé au centre hospitalier ...50360 Picauville comparant, assisté de Me Solène THOMASSIN, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES
Source officielleJLD
66964180f5112d8edd0588cd
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Monsieur [K] [V] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
670d680ab733b3db3e769cd2
14 octobre 2024
14 octobre 2024
date du 08 Octobre 2024, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 octobre 2024 à : - Monsieur [M] [P] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
66964180f5112d8edd0588d5
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Monsieur [U] [H] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
670d6809b733b3db3e769ccb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de [Localité 2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 octobre 2024 à : - Madame [A] [X] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a3c52714c33ca5bd39
10 juillet 2024
10 juillet 2024
PERSONNES HANDICAPEES Dossier : N° RG 23/00213 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GKFF Décision n° Notifié le à - Mme [W] [D] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES Copie le à - Me Solène
Source officielleJLD
669640edf5112d8edd0571ed
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Madame [E] [U] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
6696417df5112d8edd058835
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du 10 Juillet 2024, du Directeur du Centre P[3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Monsieur [L] [V] Rep/assistant : Me Solène
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
673f85b1d88ba22ff74f890e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, vestiaire : 126 DEFENDEUR : Monsieur [M] [L] [U] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 9] Chez Mme [S] [U] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Solène
Source officielleChambre Civile 2
669ffbb6d9953d09165cbc26
18 juillet 2024
18 juillet 2024
THOMASSIN, avocat au barreau de l’Ain (T. 75) Madame [U] [I] épouse [J] née le 2 avril 1957 à REIMS (51100) demeurant 15 rue Waroquier - 08300 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES représentée par Me Solène THOMASSIN
Source officielleJCP
66b513b210164e0c4cc3d45c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Adresse 1] représentée par Me Annie MONNET SUETY avocat au barreau de l’Ain et DEFENDEURS Madame [K] [Z] [U] épouse [H] née le 28 Octobre 1985 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Solène
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93447
19 juillet 2016
19 juillet 2016
PAR CES MOTIFS : Statuant publiquement par ordonnance, Confirmons l'ordonnance entreprise ; Disons que la présente ordonnance sera notifiée à Monsieur Moustapha X..., son conseil Maître Solène
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f4b114da16d54af38e626a
7 avril 2025
7 avril 2025
], [K] [S] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 7] demeurant [Adresse 6] (SUISSE) Représentée par Me Frédéric GONDER de la SELARL GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Solène
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93445
19 juillet 2016
19 juillet 2016
Juillet 2016 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit du Ministère Public ; Vu le certificat médical de situation établi par le docteur Myriam Y...le 13 juillet 2016 Isabelle X...et Maître Solène
Source officielleChambre Civile
677d8554b032d83cfd3e87a4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
barreau de BOURGOIN-JALLIEU, avocat plaidant et Me Cecile BERTON, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire: 50, avocat postulant DEFENDEURS Monsieur [G] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Solène
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab724336bfc00008d68c5a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 19 JANVIER 2024 APPELANTE : [H] [P] née le 09 Octobre 1981 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Solène
Source officielle8ème chambre
642e63e5826f3a04f5216865
5 avril 2023
5 avril 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 05 Avril 2023 APPELANTE : Mme [W] [Z] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Solène
Source officielle8ème chambre
64a66055bbd03a05db96526b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 05 Juillet 2023 APPELANTE : Mme [X] [J] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Solène
Source officielleChambre Civile 2
67115c89ffbc793219adcee3
11 octobre 2024
11 octobre 2024
exercice, la SARL CITYA RICHERD IMMOBILIER, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 812 252 815, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Solène
Source officiellePage 2 sur 6