CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

262 résultats pour « Stéphane BELLINA »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e51

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Ordonnance n° 111 --------------------------- 14 Décembre 2017 --------------------------- RG no17/ 00106 --------------------------- Stéphane X...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174435

Admin. suprême

18 mai 2017

18 mai 2017

BEZZINA WETTINGER and Others against Malta lodged on 19 October 2015 STATEMENT OF FACTS A list of the applicants is set out in the appendix.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6894fa195418c246fd6a8e76

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[B] & BROAD PROMOTION 4, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Stéphane ENGELHARD, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES SMABTP es qualité d’assureur de la société BEZZINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d66

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Représentant : Me Claude REYNAUDI de la SELARL REYNAUDI-CHAUVET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Stéphanie Y... ...

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588007d408f8d4c13bfc

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Portalis DBX6-W-B7H-YGX6 Minute n° 24/0 AFFAIRE : [L], [J], [B] [Y] C/ [A], [U] [D], [F], [H] [S] ASSOCIATION [10], MINISTERE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Christelle JOUTEAU Me Stéphanie

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a0c615fcdc6046d47308ea3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ae8

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Ordonnance n° 26 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00031 --------------------------- Jacky X..., Sandrine Y..., Isabelle Y..., Stéphane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93720

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Monsieur Stéphane X...et son épouse Emmanuelle née A... ont interjeté appel de cette décision le 29 juin 2016.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69732fafcdc6046d476553b9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le présent arrêt a été signé par Denys BAILLARD, Président et par Inès BELLIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

veuve U... ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA de la SELARL MATHURIN BELIA & ROTSEN MEYZINDI, Avocats associés au barreau de FORT DE FRANCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f68

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Représentants : -Me Marie COLOMBEAU, avocat au barreau de POITIERS - Me Stéphanie BAUDRY substituée par Me Christopher SONA, avocat au barreau de TOURS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7f

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Représentants :- Me Stéphanie DUBIN SAUVETRE de la SCP GASTON-DUBIN SAUVETRE-DE LA ROCCA, avocat au barreau de POITIERS, postulant -Me Cécile BOULE, avocat au barreau de BORDEAUX, plaidant DEMANDEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc9

Appel

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Rendue publiquement le dix huit juillet deux mille dix sept par Mme Katell COUHE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Mme Inès BELLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942ef

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Représentant : Me Stéphanie F... , avocat au barreau de SAINTES Monsieur B... A... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f75d

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

Stéphan X... en qualité de vendeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cea

Appel

1 août 2017

1 août 2017

Ordonnance n° 73 --------------------------- 01 Août 2017 --------------------------- RG no17/00073 --------------------------- SARL MEUBLES BETIN C/ SCI AMIMO ------------------------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9336a

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

C/ Sandy Z..., Stéphanie A... épouse Z... --------------------------- Ordonnance n° 48 Rendue publiquement le neuf juin deux mille seize par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe0d

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

.-98890 PAITA Melle Bélinda X..., soeur de la victime et représentante légale de sa mineure X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ead4efcdc6046d475369e9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

10 JUILLET 2025 9ème Chambre N° PCL : 2024J00904 SARL PG ONE N° RG : 2025L01788 DEMANDEUR SELARL V & V mission conduite par Me [B] [Z] administrateur judiciaire de la SARL PG ONE 30 AVENUE EDOUARD BELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a7

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle

Page 2 sur 14

← PrécédentSuivant →