CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721d0cd580146773f79ec
9 décembre 1992
la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au profit de : 1°) le Syndicat des copropriétaires de la résidence le Connetable, dont le siège est ... à Moulin (Allier), 2°) la société Labaye Teisseire
3ème Chambre
DTA_2311287_20240530
30 mai 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.
Ch. Sociale -Section B
5fdca569b4110d09bed03a52
8 novembre 2018
CONDAMNER la société TEISSEIRE FRANCE à payer à M.
Reconduite à la frontière
DTA_2505720_20250531
31 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Teysseré, avocate de M.
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2407832_20250505
5 mai 2025
de l'Etat, qui est dans la présente instance la partie perdante, une somme de 1 000 euros au profit de Me Tesseyre au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
comm
6079d3f49ba5988459c59f25
11 mars 2003
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 décembre 1999), que la société Teisseire
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305462_20230617
17 juin 2023
C A B, représenté par Me Teysserre-Orion Hélène, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice
5ème Chambre
DTA_2410226_20250228
28 février 2025
DTA_2005125_20221012
12 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 février 2022, la commune de Muret, représentée par Me Teisseyre, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge des
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01017
13 juin 2019
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par la société Orion
61372622cd58014677423388
27 mai 2003
janvier 2001, la prévenue revenait de son lieu de travail à l'hôpital du Mans, vers 10 heures ; qu'il pleuvait légèrement ; que circulant dans cette localité avenue Padelborn et à hauteur du Musée de Tessé
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200044
18 janvier 2018
Olivier Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, 2°/ à la société Teisseire Plaisance, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°
ORTA_2200970_20230116
16 janvier 2023
B D, Mme H A, M. et Mme C E, M. et Mme G F, représentés par Me Tesseyre, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 4 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Plaisance-du-Touch
ORTA_2514765_20260424
24 avril 2026
de ce dernier le versement de la somme de 1 200 euros à Me Teysseyré.
ORTA_2401737_20240515
15 mai 2024
l'Office français de l'immigration et de l'intégration le versement de la somme de 800 euros à Me Teysseyré.
ORTA_2306141_20251007
7 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) S.J.S, représentée par Me Tesseyre, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté
ORTA_2306142_20251007
DTA_2402568_20240329
29 mars 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.
Chambre Commerciale
62760c80593736057d78a9c6
5 mai 2022
Prétentions et moyens de la société Teisseire : Au terme de ses conclusions n°4 notifiées le 29 octobre 2021, la société Teisseire demande à la cour de : - confirmer le jugement en ce qu'il a :
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007650203
10 juillet 1974
TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 17 MAI 1972 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE LE DECLARANT RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DES DESORDRES PRESENTES PAR L'ENSEMBLE IMMOBILIER DIT "CITE TEISSEIRE
Page 2 sur 63399