#Hannoversche Zucker AG Rethen-Weetzen v Hauptzollamt Hannover.#Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Hamburg - Germany.#Sugar production levy.#Case 159-73.

#Weddel & Co. BV przeciwko Komisja Europejska.#Sprawa C-54/90.

La société GROUPECO a affrété à cette fin la SARL TRANSPORTS WETZEL suivant deux télécopies du 06 novembre 1998.

[P] [F] un logement situé [Adresse 4] à 57350 STIRING-WENDEL moyennant un loyer mensuel de 550 € et 35 € de provision sur charges.

DEBITEUR(S) SAS weetel Adresse légale : [Adresse 1] [Localité 1] FRANCE N° RCS de [Localité 2] : 838620300 / N° de Gestion : 2018 B 3258 Représentant Légal : Mme [U] [B] [Adresse 2] Comparant en personne

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 3 A N° RG 23/00030 - N° Portalis DBVW-V-B7H-H7IY APPELANTS [V] [D] Représenté par Me Joseph WETZEL, avocat au barreau de COLMAR [O] [G] épouse [

ressources des postulants, la diminution de leurs charges et, pour les plus endettés fichés par les organismes de crédit, par l'altération de leur identité; que l'on peut citer par exemple le dossier Weigel

CAHN & ASSOCIES Maîtres LAISSUE-STRAVOPODIS & BOUDET Maîtres WETZEL & FRICK Le 13 février 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 13 FEVRIER

#Harald Weigel and Ingrid Weigel v Finanzlandesdirektion für Vorarlberg.#Reference for a preliminary ruling: Verwaltungsgerichtshof - Austria.

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] Représentée par Me Joseph WETZEL, avocat au barreau de COLMAR S.A.R.L.

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] Représentée par Me Joseph WETZEL, avocat au barreau de COLMAR S.A.R.L.

#Schuhfabrik Brennero Sas gegen Wendel GmbH Schuhproduktion International.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesgerichtshof - Deutschland.#Vollstreckung gerichtlicher Entscheidungen - Sicherheit.

Mr   Višņevskis and Mr Wetzel have been detained since 11 September 2015; Mr Askerov has been detained since 2 November 2015.

Copie à : - Me Joseph WETZEL  - Me Loïc RENAUD Copie à M. le Procureur Général Copie L.R.A.R. aux parties le 25 Octobre 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

#Weddel & Co. BV tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Invoercertificaten voor rundvlees.#Zaak C-354/87.

. # Calzaturificio Brennero sas срещу Wendel GmbH Schuhproduktion International. # Искане за преюдициално заключение: Bundesgerichtshof - Германия. # Дело 258/83.

MINUTE N° 22/248 Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Valérie SPIESER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE

Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Loïc RENAUD le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/03116 - N° Portalis

Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Joseph WETZEL le 30 Août 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.

Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - la SELARL LX COLMAR le 29 avril 2025 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG