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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
73 résultats pour « Yves CLAISSE Madame »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000031240870
/_ _ / _ _ _ _ au _ _ /_ _ / _ _ _ _ Du _ _ /_ _ / _ _ _ _ au _ _ /_ _ / _ _ _ _ Du _ _ /_ _ / _ _ _ _ au _ _ /_ _ / _ _ _ _ Il est attesté que, depuis le _ _ /_ _ /_ _ _ _, Monsieur, Madame
Article 2
Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance, 97355 Macouria), Mana (place Yves-Patient
Article Annexe VII
Titre ou qualification motivant la demande Madame, Monsieur Nom : Nom d'usage : Prénom (s) : (au complet dans l'ordre de l'état civil) Né (e) le : A : Nationalité : Adresse complète : Numéro : Extension : Nom de la voie : Code postal : Localité
Article Annexe I
payer (ligne 9 + ligne 10) € Signature Cette déclaration doit être adressée, accompagnée du moyen de paiement, pour le 25 du mois suivant celui au titre duquel elle a été établie à la recette régionale des douanes de Paris - Ile-de-France, 14, rue Yves-Toudic
Article Annexe I bis
LEGIARTI000023830950
compétente sur ces organismes attestant, pour les cinq dernières années, l'expérience professionnelle indiquée au paragraphe 2.2.1 A remplir par le candidat Nom de naissance : Nom d'usage : Cadre réservé à l'administration Madame
Article Annexe 1
Libellé CPU CPAM de l'Isère Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380780056 FINESS géographiques 380000042 Etablissement CH YVES
Article Annexe Convention
Lu et approuvé : YVES GUYOT
Article Annexe
Identification du candidat Monsieur □ Madame □ Nom d'usage : Nom d'époux ou d'épouse : Premier prénom : Autres prénoms : Date de naissance : Commune de naissance : Département de naissance : ou pays de naissance : Nationalité : française □ ressortissant
Article Annexe III à l'article L813-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 93
(monsieur) (madame), d'une part, et...
Article Annexe 38
Route de Lyon jusqu'au boulevard Yves-Farge. Vénissieux Boulevard Yves-Farge jusqu'à la limite nord de la parcelle E3 2385. Limite nord de la parcelle E3 2385. Limite nord de la parcelle E3 2386 jusqu'à l'avenue du 11-Novembre-1918.
Article 109
.................... , Description du site et de l'installation démantelée A contrôlé la conformité des travaux de réhabilitation du site où est sise l'installation démantelée exploitée par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame
Article 1
Algoud Laffemas-Greta viva 5 ; Lycée Rascol-Greta Midi Pyrénées Nord ; Pôle formation santé ; Lycée Henri Nominé Sarreguemines-Greta Lorraine Est ; Lycée Jean Moulin-Greta Hérault Ouest ; Lycée polyvalent Paul Mathou-Greta Midi Pyrénées Sud ; Lycée Yves
Article Annexe II à l'article L813-9
Article 83
.. , Description du site et de l'installation mise à l'arrêt définitif A contrôlé la mise en œuvre des mesures de mise en sécurité des installations mises à l'arrêt définitif exploitées par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame
Article Annexe V
En date du (1), Monsieur/Madame , né(e) Article 1er Le présent cautionnement constitue un engagement purement financier.
LEGIARTI000047470249
Pour le Gouvernement de la République française : Jean-Yves Le Drian Pour le Gouvernement du Royaume-uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord : Dominic RAAB
Article 97
Description du site et de l'installation mise à l'arrêt définitif A contrôlé la conformité des travaux de réhabilitation du site où sont sises les installations mises à l'arrêt définitif exploitées par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame
Article 88
et de l'installation mise à l'arrêt définitif A contrôlé l'adéquation des mesures proposées pour la réhabilitation du site où sont sises les installations mises à l'arrêt définitif exploitées par : ☐ Personne morale ☐ Personne physique : ☐ Madame
Article Annexe I à l'article L813-8
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