la chambre de l'instruction statue sur l'appel avec une juridiction qui est circonscrite par le terme de cet acte et par la qualité de l'appelant, selon une formule consacrée par la Haute cour (Cass. crim

A cette époque, il souffrait déjà d'une maladie de cœur et avait eu deux crises cardiaques.

    La requérante allègue que le décès de son mari est dû à l’arrivée tardive de l’équipe ambulancière sur les lieux ainsi qu’au défaut de célérité et de qualité de l’intervention médicale de

Il souffrait d’une maladie de cœur et eut deux crises cardiaques avant son placement en détention provisoire pour trafic de drogue.

de chaussée puis en heurtant la porte métallique de l’entrée   ; selon une troisième version, Resul   İlçin avait fait une crise cardiaque. 50.

Les pompiers et le SMUR, arrivés à 7 H 19, constataient le décès de la victime.

causé par un arrêt cardiaque dû à des altérations du système neurosympathique occasionnées par le choc de l'incident, combiné à la maladie cardiaque présente antérieurement chez la victime. 25.

physiques sportifs constituent des éléments extérieurs à la victime et que le décès n'est dû à aucune pathologie connue de sorte que le décès résulte d'un accident au sens des conditions générales du contrat

Il existe ainsi une présomption d'imputabilité du travail à l'accident survenu, en l'espèce la crise cardiaque ayant conduit au décès d'R... Q....

Le rapport du D r H. établi le 16   novembre   2009 conclut comme suit   : «   Le décès est vraisemblablement consécutif à la survenue d’une défaillance cardiaque.

inadaptée ; - au demeurant, la prise en charge est sans lien avec le décès dès lors que M.

Son père était mort dix-sept ans plus tôt d’une crise cardiaque. Ils n’avaient pas une bonne situation financière. Ils vivaient tous ensemble dans un appartement en location.

    Le rapport d’autopsie dressé cette nuit-là signale que le corps ne portait aucune trace de coups ou de violences et que le décès est dû à une défaillance cardiaque.

Elle diagnostiquait une "crise d'angoisse", prescrivait un comprimé d' atarax, et quittait les lieux environ une heure après son arrivée. La malade s'endormait après le départ du médecin.

[W] [Y] a mis en demeure la société la société Axa d'avoir à lui régler le supplément de capital décès dû en cas de décès accidentel. Cette mise en demeure est restée infructueuse.

Cela peut être dû à des coups.

Elle souligne que le décès de ce dernier, intervenu alors qu’il était retenu au centre de rétention administrative de Marseille-Arenc, est dû à des manquements graves imputables aux autorités. 21.

précisé si le décès de son mari était bien dû à une asphyxie liée au vomi qui a été poussé dans ses voies respiratoires,ou à une crise cardiaque, indiquant que son époux avait un Ravale (volter implant

Le rapport du D r H. établi le 16   novembre   2009 se conclut comme suit   : «   Le décès est vraisemblablement consécutif à la survenue d’une défaillance cardiaque.

En droit – Article   2 : a) Volet matériel – La Cour note que le décès de Derenik G. a été imputé à une insuffisance respiratoire aiguë et un trouble de la fonction cardiaque provoqués par une crise