calomnieuse, et de Martine Z..., des chefs de faux témoignage, faux et usage de faux, complicité d'ingérence et de prise illégale d'intérêts, recel et complicité de dénonciation calomnieuse ; La COUR

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2006, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à une amende de 10 000 euros dont 5 000 euros

E... parlait de diffamation et de dénigrement et non de dénonciation calomnieuse ; que ce délit de dénonciation calomnieuse dénoncé par la partie civile n'est en conséquence pas suffisamment établi ; une

Hassina, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 décembre 2002, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 700 euros d'amende ; Vu le mémoire

Francine, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte pour dénonciation calomnieuse

Malik, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 11 avril 2006, qui pour dénonciation calomnieuse et dénonciation mensongère, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec

[S] du chef de dénonciation calomnieuse puis a porté plainte et s'est constitué partie civile le 7 août 2020 de ce chef. 5.

calomnieuse ; "aux motifs que "le 4 janvier 1993, Agnès X... veuve Y... s'est constituée partie civile des chefs de dénonciation calomnieuse pour les motifs suivants : "- le 21 février 1989, elle

; Vu le mémoire produit ; Attendu que le 18 janvier 1993, Henri Z... portait plainte avec constitution de partie civile, contre personne non dénommée pour dénonciation calomnieuse et pour établissement

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre correctionnelle B, en date du 15 novembre 1990 qui, pour dénonciation calomnieuse, les a condamnés chacun à la peine de 5 000 francs

calomnieuse ; "aux motifs propres que, "considérant, sur la prévention de dénonciation calomnieuse (D 15 à D 17), aucune preuve n'étant rapportée, que la procédure dont a fait l'objet Bertolus, du

Chantal, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 1993, qui, pour dénonciation calomnieuse, a condamné chacun d'eux à une amende de 10 000

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre Marcel Y... du chef de dénonciation calomnieuse

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 1995, qui a condamné Claude Z..., à 5 mois d'emprisonnement avec sursis pour dénonciation calomnieuse,

avec constitution de partie civile du demandeur du chef de dénonciation calomnieuse au regard des faits de travail dissimulé dénoncés par les personnes visées dans la plainte et notamment Mme S... , la

calomnieuse, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 226-10 du Code pénal

calomnieuses auprès de différentes autorités, qui auraient émané de Y... ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société X... reproche à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes

"en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Melle Nadia X... des fins de la poursuite du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que la dénonciation calomnieuse ne peut résulter que d'un acte spontané