puis rétablie le 30 juillet 1996 sur l'initiative de Mme Z..., intimée, qui, déclarant reprendre seule l'instance après le décès de l'un des cohéritiers, avait demandé le prononcé de la clôture et le renvoi

[V] [G], et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 5 juin 2024 où étaient présents M.

L'affaire a fait l'objet de divers renvois. A l'audience du 12 mai 2026 : * La partie demanderesse sollicite le désistement d'instance et d'action à l'encontre de la SAS ASSEMBLY SH.

Vu le renvoi ordonné à l'audience de 25 mars 2020 pour cause de confinement.

Le 10 août 2023, le demandeur et son avocat ont été convoqués à une audience fixée au 17 août suivant à 10 heures 30. 5. Le jour de l'audience, à 11 heures 54, l'avocat de M.

2025, outre intérêts et accessoires, au titre d’un accord de cautionnement relatif à un acte sous seing privé du 11 juin 2011 (prêt d’un montant de 230 000 € consenti par la Société Générale) Vu le renvoi

L'arrêt du 6 mars 2023 ne mentionne qu'un renvoi à l'audience du 4 septembre 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées lors de l'audience du 5 juin 2023.

Dans ce courrier, le débiteur sollicite le renvoi de l’audience du 23 février 2026 à une autre date car sa demande d’aide juridictionnelle serait en cours de traitement.

L'affaire a fait l'objet de divers renvois.

° de minute : Affaire : N° RG 25/00382 - N° Portalis DB2B-W-B7J-EQ4D Prononcé le 16 Décembre 2025, au Tribunal Judiciaire de TARBES par mise à disposition au Greffe, L’affaire a été appelée à l’audience

L'affaire a fait l'objet de divers renvois. A l'audience du 14 avril 2026 : * La partie demanderesse dépose des conclusions désistement d'instance et d'action à l'encontre de la SA SOGETREL.

L'affaire a fait l'objet de divers renvois. A l'audience du 14 avril 2026 : * La partie demanderesse dépose des conclusions de désistement d'instance et d'action à l'encontre de la SASU SALVA.

L’affaire a été fixée à l’audience du 25 septembre 2025, puis a fait l'objet de plusieurs renvois.

à Mme X... et une sommation à tiers détenteur à la SCI ; que Mme X... et la SCI ayant déposé un dire, une cour d'appel, par arrêt du 5 décembre 2005, a annulé le jugement ayant rejeté le dire et renvoyé

U..., retenu devant une autre juridiction, a demandé le renvoi de l'audience. 7. Par ordonnance du 3 février 2020, en l'absence de l'avocat de M.

Attendu que la SARL KYLIA IMMOBILIER a fait opposition à cette ordonnance Attendu que l'affaire a fait l'objet de plusieurs renvois jusqu'à l'audience du 31 mars 2026, date à laquelle les parties ne se

Après divers renvois, à l'audience du 14 avril 2026, les parties ont sollicité un jugement par mise à disposition aux fins d'homologuer le protocole d'accord établi entre elles le 2 et 4 mars 2026 par

Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 février 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M. Turbeaux, conseiller rapporteur, M.

sans manifestation expresse du salarié de sa volonté de dénoncer le reçu ; que l'affaire inscrite à l'audience du bureau de jugement du 9 mai 2000 ayant fait l'objet d'un renvoi à l'audience du 30 mai

[F] et [C] [Y], le renvoi à l'audience du 11 juillet suivant à 10 heures 30 a été décidé. 5. M.